Skip to main contentOrdonnance royale - Ordonnance du Roy, Qui impose la peine des Galeres aux Matelots & autres gens de Mer qui s'engageront, tant dans les Troupes de Terre, que dans celles de la Marine, s'ils ne declarent estre Classez. Du 27. Mars 1725. | Musée McCord
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Ordonnance royale
Ordonnance du Roy, Qui impose la peine des Galeres aux Matelots & autres gens de Mer qui s'engageront, tant dans les Troupes de Terre, que dans celles de la Marine, s'ils ne declarent estre Classez. Du 27. Mars 1725.
Date
27 mars 1725 - 12 avril 1725
Dimensions1 document textuel ; 24,2 x 18,8 cm
Origin
Paris, Paris, Île-de-France, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,4.22
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuOrdonnance du roi qui impose la peine des galères aux matelots et autres gens de mer qui s'engageront, tant dans les troupes de terre, que dans celles de la marine, s'ils ne déclarent être classés.NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale
Collation: 4 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale
Collation: 4 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Status
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Ordonnance du Roy, Portant que tous les Officiers, Mariniers & Matelots François, qui ont quitté les Bâtimens sur lesquels ils servaient, & sont restez dans les Pays Estrangers, seront tenus de revenir dans le Royaume dans une année, à compter du jour de la publication de la dite Ordonnance; Et qu'à faute de ce, ils seront punis comme deserteurs du Royaume & des Classes. Du 8. Fevrier 1724.
8 février 1724 - 5 mars 1724
S001/A2.3,4.21
Ordonnance du Roy, Portant Amnistie en faveur des Officiers, Mariniers & Matelots François deserteurs, à condition qu'ils reviendront dans le Royaume dans un an. Du 8. Fevrier 1724.
8 février 1724 - 5 mars 1724
S001/A2.3,4.20
Ordonnance du Roy, Portant Amnistie Generale en faveur des Soldats des Compagnies Franches de la Marine, qui ont deserté desdites Compagnies jusqu'au premier du present mois; Qui regle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les Enrollemens; La forme des Congez absolus, ou pour un temps limité; Et qui impose la Peine de Mort aux Deserteurs. Donnée à Paris le 2. Janvier 1717.
2 janvier 1717
S001/A2.3,4.14
Ordonnance du Roy, Pour Incorporer le Regiment Royal des Bombardiers, toutes les Compagnies Franches ou separées des Canoniers, & toutes celles des Mineurs, dans les Bataillons du Regiment Royal Artillerie, Et regler la maniere dont les Compagnies & Bataillons seront formez, avec leur paye. Du 5. Fevrier 1720.
5 février 1720
S001/A2.3,4.19
Ordonnance du Roy. Portant que doresnavant tous Cavaliers, Dragons & Soldats prévenus du crime de faux Sel, ou de faux Tabac, qui seront arrestés, seront conduits dans la Place la plus voisine, où il y aura Estat-Major, pour y estre jugés par le Conseil de Guerre. Du 14 Août 1728.
14 août 1728
S001/A2.2,5.41
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui permet aux Proprietaires des anciennes Places de Barbiers-Perruquiers, tant dans la Ville de Paris que dans les autres Villes du Royaume, de les vendre & en disposer quand & comme bon leur semblera, nonobstant que celles créées par l'Edit du mois d'Octobre 1701. n'ayent pas encore esté venduës. Du 8. Decembre 1703.
8 décembre 1703
S001/A2.2,5.7
De par le Roy. Ordonnance Concernant les Troupes de l'Armée d'Italie, & qui seront en Provence & en Dauphiné. Du 20. Mai 1748. Charles-Louis-Auguste Foucquet duc de Belleisle, Pair & Marêchal de France, Prince du Saint Empire, Chevalier des Ordres du Roy & de la Toison d'Or, Gouverneur des Ville & Citadelle de Metz, des Pays Messin & Verdunois, Lieutenant General des Duchès de Lorraine & de Bar, General de l'Armèe du Roy & Commandant dans les Provinces de Languedoc, Dauphinè & Provence.
20 mai 1748
S001/A2.3,4.41
Carte des prétentions des Anglois dans l'Amérique Septentrionale suivant leurs chartres tant sur les posessions de la France que sur celles de l'Espagne
Jacques Nicolas Bellin
1755-1757
1982.13.3
Ordonnance du Roy, Qui oblige les François de se deffaire de la part qu'ils ont avec les Estrangers dans les Bastimens construits ou acheptez dans les Ports du Royaume, Et dans les Pays Estrangers, ou d'en acquerir la totalité. Donnée à Paris le 18. Janvier 1717.
18 janvier 1717
S001/A2.4,4.1
Ordonnance du Roy, Pour faire une revûe generale des Troupes de Milice, dans le courant du mois de Septembre prochain, en licencier en mesme-temps la moitié, & indiquer son remplacement au mois de Fevrier de l'année 1733. Du 25. Juin 1732.
25 juin 1732
S001/A2.3,4.26
Ordonnance du Roy, Portant défenses à tous Gendarmes, Cavaliers, Dragons, & Soldats des Troupes de sa Majesté, de faire commerce de faux sel & de faux Tabac, sous les peines y contenuës. Du 20 Decembre 1719.
20 décembre 1719
S001/A2.2,5.14
Ordonnance du Roy, Portant création d'un régiment de Troupes légères tant à pied qu'à cheval, sous le nom de Bretons-Volontaires. Du 30 Octobre 1746.
30 octobre 1746
S001/A2.3,4.39
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.