Skip to main contentOrdonnance royale - Ordonnance du Roy, Pour Incorporer le Regiment Royal des Bombardiers, toutes les Compagnies Franches ou separées des Canoniers, & toutes celles des Mineurs, dans les Bataillons du Regiment Royal Artillerie, Et regler la maniere dont les Compagnies & Bataillons seront formez, avec leur paye. Du 5. Fevrier 1720. | Musée McCord
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Ordonnance royale
Ordonnance du Roy, Pour Incorporer le Regiment Royal des Bombardiers, toutes les Compagnies Franches ou separées des Canoniers, & toutes celles des Mineurs, dans les Bataillons du Regiment Royal Artillerie, Et regler la maniere dont les Compagnies & Bataillons seront formez, avec leur paye. Du 5. Fevrier 1720.
Date
5 février 1720
Dimensions1 document textuel ; 33,9 x 21 cm
Origin
Paris, Paris, Île-de-France, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,4.19
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuOrdonnance du roi pour incorporer le régiment royal des bombardiers, toutes les Compagnies franches ou séparées des canonniers, et toutes celles des mineurs, dans les bataillons du régiment Royal-Artillerie, et régler la manière dont les compagnies et bataillons seront formés, avec leur paye.NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale.
Collation: 8 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale.
Collation: 8 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Status
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Ordonnance du Roy, Portant Amnistie Generale en faveur des Soldats des Compagnies Franches de la Marine, qui ont deserté desdites Compagnies jusqu'au premier du present mois; Qui regle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les Enrollemens; La forme des Congez absolus, ou pour un temps limité; Et qui impose la Peine de Mort aux Deserteurs. Donnée à Paris le 2. Janvier 1717.
2 janvier 1717
S001/A2.3,4.14
Ordonnance du Roy, Pour augmenter, à commencer du premier juin 1747, de cinq sols par jour les appointemens de chaque Lieutenant des compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides; Et régler qu'il ne sera dorénavant entretenu que quatre Lieutenans en chacune de ces compagnies. Du 26 Mai 1747.
26 mai 1747
S001/A2.3,4.40
Ordonnance du roy portant amnistie en faveur des soldats déserteurs des Compagnies Franches de la Marine
7 février 1730
S001/A2.3,4.24
Ordonnance du Roy, Pour l'expédition des congés aux Miliciens qui sont dans le cas d'être licenciés, & le remplacement du nombre d'hommes nécessaire pour conserver les bataillons de Milice sur le pied de cinq cens hommes. Du premier Janvier 1750.
1 janvier 1750
S001/A2.3,4.43
Ordonnance du Roy, Portant Injonction au Tresorier des Gardes Françoises, d'acquitter les Billets des Capitaines, pour fournitures faites à leurs Compagnies. Du 30. May 1718.
30 mai 1718
S001/A2.3,4.17
Mappe-Monde pour connoitre les progrès & les conquestes les plus remarquables des Provinces-Unies, Ainsy que celles des Compagnies d'Orient et d'Occident. Et les Païs qu'elles possèdent dans l'un et dans l'autre hémisphère
Henri Abraham Chatelain
1739
1979.585
Ordonnance du Roy, Pour proroger jusqu'au premier Avril 1746. le Complet des Bataillons que Sa Majeste' a créez par ses Ordonnances du 25. Août 1745. Du vingtiéme Janvier mil sept cens quarante-six.
24 février 1746
S001/A2.3,4.38
Ordonnance du Roy, Concernant l'assemblée des Bataillons de Milices. Du 10. May 1733.
10 mai 1733
S001/A2.3,4.29
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui déclare l'Amende de mille livres portée par l'Article XXXVII. Du Titre Commun pour toutes les Fermes, encouruë par les Sieurs Gilles du Raux, Sénéchal de la Jurisdiction de Dinan, & Arnauld, Procureur du Roy audit Siége, au profit de Duverdier, Fermier General du Tabac, pour s'estre immiscé en la connoissance des affaires de la Ferme du Tabac ; Et défend ausdits Juges & à tous autres que ceux des Fermes, de connoître à l'avenir, & sous quelque prétexte que ce soit, des affaires concernant la Ferme du Tabac, tant Civiles que Criminelles, circonstances & dépandances, sous les peines portées par lesdits Articles XXXV. XXXVI. & XXXVII. du Titre Commun de l'Ordonnance du mois de Juillet 1681. cy-dessus, lesquels seront cencées encouruës par le seul fait. Du 15 Septembre 1722.
15 septembre 1722
S001/A2.2,5.28
Marc Lalonde et les compagnies pétrolières d'Alberta
Duncan Macpherson
1982
M2012.123.630
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.