Skip to main contentOrdonnance royale - Ordonnance du Roy, Pour faire une revûe generale des Troupes de Milice, dans le courant du mois de Septembre prochain, en licencier en mesme-temps la moitié, & indiquer son remplacement au mois de Fevrier de l'année 1733. Du 25. Juin 1732. | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Ordonnance royale
Ordonnance du Roy, Pour faire une revûe generale des Troupes de Milice, dans le courant du mois de Septembre prochain, en licencier en mesme-temps la moitié, & indiquer son remplacement au mois de Fevrier de l'année 1733. Du 25. Juin 1732.
Date
25 juin 1732
Dimensions1 document textuel ; 29,8 x 19,3 cm
Origin
Paris, Paris, Île-de-France, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,4.26
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuOrdonnance du roi pour faire une revue générale des troupes de milice, dans le courant du mois de septembre prochain, en licencier en même temps la moitié, et indiquer son remplacement au mois de février de l'année 1733.NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale.
Collation: 4 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale.
Collation: 4 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Status
Non exposéL’information sur les objets de nos collections est mise à jour afin de refléter les résultats de nouvelles recherches. Si vous avez des renseignements au sujet de cet objet à nous communiquer, veuillez faire parvenir un courriel à reference.mccord@mccord-stewart.ca.L’information au sujet des droits d’auteur et des reproductions se trouve ici.
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, Le premier ordonne sans s'arrêter à l'Ordonnance du Sieur de Fontainieu, Intendant de Dauphiné, du premier Septembre 1733. que les Droits de Centiéme Deniers des Biens de la Succession du défunt Sieur Abbé de Belmont, decedé en Canada au mois de May 1732. dont le Testament a été désposé le 18. Decembre de la même année, appartiendront au Fermier du nouveau Bail, nonobstant la demande formée par le precedent Fermier, le 22. Juin 1733. dans les sept mois du jour du dépôt, mais non pas dans les sept mois du jour du décès, comme elle devoit l'être, conformément aux Arrests de regelement des 9. Decembre 1718. & 4. Aoust 1719. Et le second déboute le precedent Fermier ou ses Cessionnaires, de leur opposition audit Arrest du 16. Fevrier 1734. qui sera executé. Des 16. Fevrier & 8. Juin 1734.
16 février 1734 - 8 juin 1734
S001/A2.1,3.4
Ordonnance du Roy, Pour le remplacement de la moitié de la Milice congediée. Du 25. Decembre 1732.
25 décembre 1732
S001/A2.3,4.27
Ordonnance du Roy, Portant Amnistie Generale en faveur des Soldats des Compagnies Franches de la Marine, qui ont deserté desdites Compagnies jusqu'au premier du present mois; Qui regle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les Enrollemens; La forme des Congez absolus, ou pour un temps limité; Et qui impose la Peine de Mort aux Deserteurs. Donnée à Paris le 2. Janvier 1717.
2 janvier 1717
S001/A2.3,4.14
Ordonnance du Roy, Concernant les dêcharges des Payemens de la demi solde des Invalides de la Marine, pour les cinq premiers mois de l'année 1709. Du 23. May 1718.
23 mai 1718
S001/A2.3,4.16
Ordonnance du Roy, Qui accorde le Complet à l'Infanterie Françoise pendant les mois de May & Juin 1718. Du 10. May 1718.
10 mai 1718
S001/A2.3,4.15
Ordonnance du Roy, Pour le Licenciement & le Remplacement de la moitié de la Milice. Du 12. Octobre 1730.
12 octobre 1730
S001/A2.3,4.25
Ordonnance du Roy, Pour employer à la garde de Roussillon, deux mille neuf cens soixante hommes des Milices ordinaires du pays. Du 10. Novembre 1733.
10 novembre 1735
S001/A2.3,4.30
Ordonnance du Roy, Concernant l'assemblée des Bataillons de Milices. Du 10. May 1733.
10 mai 1733
S001/A2.3,4.29
Ordonnance du Roy, Pour l'expédition des congés aux Miliciens qui sont dans le cas d'être licenciés, & le remplacement du nombre d'hommes nécessaire pour conserver les bataillons de Milice sur le pied de cinq cens hommes. Du premier Janvier 1750.
1 janvier 1750
S001/A2.3,4.43
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 12. Novembre 1733.
12 novembre 1733
S001/A2.3,4.28
Arrest de la cour des Aydes. Qui Ordonne qu'Edouard du Verdier, Adjudicataire de la Ferme General du Tabac, sera tenu de faire enregistrer son Bail dans le premier Decembre prochain; & cependant par provision, qu'il entrra en jouissance de ladite Ferme, à commencer du premier du present mois de Septembre. Du 26 septembre 1721.
26 septembre 1721
S001/A2.2,5.16
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 23. Fevrier 1737.
23 février 1737
S001/A2.3,4.34
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.