Instructions - Instruction Pour Messieurs les Directeurs des Bureaux de Poste des provinces, & pour les Commis du Bureau general de Paris, chargez de l'expedition & envoy des malles & paquets de lettres à Paris & dans lesdites provinces. | Musée McCord

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Instruction Pour Messieurs les Directeurs des Bureaux de Poste des provinces, & pour les Commis du Bureau general de Paris, chargez de l'expedition & envoy des malles & paquets de lettres à Paris & dans lesdites provinces.

Date 25 novembre 1738

Dimensions1 document textuel ; 30,7 x 20 cm

ClassificationMoyens d'expression-Objets documentaires-Documents pédagogiques

Origin Paris, Paris, Île-de-France, France, Europe

Numéro d'accessionS001/A2.2,5.42

DivisionArchives - Archives textuelles

CollectionStewart

Portée et ContenuInstruction pour messieurs les directeurs des bureaux de poste des provinces, et pour les commis du bureau général de Paris, chargés de l'expédition et de l'envoi des malles et des paquets de lettres à Paris et dans lesdites provinces.

NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.

Collation : 4 pages.

Langue du document : Le document est en français.

Status

Non exposé

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S001_A2.2,5.45_230307-P1.pdf

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Instruction pour les commis des Fermes Generales, et ceux de la Ferme des Postes, Du vingt Avril mil sept cent quarante.

20 avril 1740

S001/A2.2,5.45

S001_C1.4,4.2_230322-P1.pdf

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Pièce jointe concernant la copie d'une ordonnance du roi au sujet de la division des terres

20 septembre 1746

S001/C1.4,4.2

S001_A2.3,4.41_230308-P1.pdf

Ordonnance royale

De par le Roy. Ordonnance Concernant les Troupes de l'Armée d'Italie, & qui seront en Provence & en Dauphiné. Du 20. Mai 1748. Charles-Louis-Auguste Foucquet duc de Belleisle, Pair & Marêchal de France, Prince du Saint Empire, Chevalier des Ordres du Roy & de la Toison d'Or, Gouverneur des Ville & Citadelle de Metz, des Pays Messin & Verdunois, Lieutenant General des Duchès de Lorraine & de Bar, General de l'Armèe du Roy & Commandant dans les Provinces de Languedoc, Dauphinè & Provence.

20 mai 1748

S001/A2.3,4.41

Carte géographique

Mappe-Monde pour connoitre les progrès & les conquestes les plus remarquables des Provinces-Unies, Ainsy que celles des Compagnies d'Orient et d'Occident. Et les Païs qu'elles possèdent dans l'un et dans l'autre hémisphère

Henri Abraham Chatelain

1739

1979.585

S001_A2.2,5.22_230302-P1.pdf

Jugement

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui fait defenses aux Habitants des Paroisses situées dans les trois lieuës des limites des Provinces de Champagne, Bourgogne & Bresse, dénommées au present Arrest, de faire aucune plantation & culture de Tabac, d'en tenir des magasins & entreposts, soit en feüilles, en corde, en poudre ou autrement fabriquez. Du douziéme Septembre 1724.

12 septembre 1724

S001/A2.2,5.22

Pas d’image disponible

Carte

Partie orientale du Canada ou de la Nouvelle France où sont les provinces ou pays de Saguenay, Canada, Acadie etc. les peuples ou nations des Etechemins, Iroquois, Attiquameches etc., avec la Nouvelle Angleterre, la Nouvelle Ecosse, la Nouvelle Yorck et la Virginie, les isles de Terre Neuve, de cap Breton etc., le Grand Banc etc. dressée sur les mémoires les plus nouveaux par le P. Coronelli Cosmographe de la Serenisme. Rep. de Venise. Corigée et augmentée par le Sr. Tillemon; et dédiée à Monsieur l'Abbé Baudrand par son très humble serviteur I. B. Nolin

Vincenzo Maria Coronelli

1689

2018.12.52

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Jugement

Arrest de la Cour des Aydes, Qui ordonne l'execution de l'article IX. De la Declaration du 6. decembre 1707. Recoit le Fermier appellant de deux Sentences renduës en l'Election de Guise, les 25. fevrier & 4. mars 1739. Luy permet d'intimer sur iceluy, qui bon luy semblera : Deffend de mettre lesdites Sentences à execution, à peine de nullité, de mille livres d'amende, despens, dommages & interests : Deffend pareillement à tous Greffiers, Huissiers & Geoliers, de faire élargir, ni d'élargir les prisonniers, en vertu d'aucun jugement, quand il leur aura esté justifié de l'appel du Fermier, dans les vingt-quatre heures de la signification des jugemens, […] Du 21. Mars 1739.

21 mars 1739

S001/A2.2,5.43

S001_A2.2,4.3_230302-P1.pdf

Résolution

Deliberation de messieurs les sous-fermiers du tabac, des provinces de Lyonnois, Provence, Dauphiné, Languedoc et Roussillon. Pour le Partage des Captures, Confiscations & Amendes, à commencer du premier Janvier 1723, pour le Bail de Jean-Baptiste Tournelle. Du 24 Decembre 1722.

24 décembre 1722

S001/A2.2,4.3

Carte géographique

Partie orientale du Canada ou de la Nouvelle-Franceou sont les Provinces ou Pays du Saguenay, Canada, Acadie, etc., les Peuples ou Nations des Etèchemins, Iroquois, Attiquameches, etc.

Jean Baptiste Nolin

1689

1987.55