Skip to main contentInstructions - Pièce jointe concernant la copie d'une ordonnance du roi au sujet de la division des terres | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal 
Instructions
Pièce jointe concernant la copie d'une ordonnance du roi au sujet de la division des terres
Date
20 septembre 1746
Dimensions1 document textuel ; 20,9 x 15,9 cm
Origin
Quebec, Québec, Québec, Canada, North America
Numéro d'accessionS001/C1.4,4.2
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuPièce jointe rédigée par Gilles Hocquart (1694-1783), intendant de la Nouvelle-France, concernant la copie d'une ordonnance qui défendra aux habitants de la colonie de construire sur leur terre si celle-ci ne répond pas aux conditions prescrites. De plus, il est mentionné que cette ordonnance doit être publiée à la porte de l'église et qu'elle doit être exécutée.NotesSource du titre : Basé sur la nature du document.
Signatures et inscriptions: Signé "Hocquart".
Langue du document: Le document est en français.
Signatures et inscriptions: Signé "Hocquart".
Langue du document: Le document est en français.
Status
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Instruction pour les commis des Fermes Generales, et ceux de la Ferme des Postes, Du vingt Avril mil sept cent quarante.
20 avril 1740
S001/A2.2,5.45
Instruction Pour Messieurs les Directeurs des Bureaux de Poste des provinces, & pour les Commis du Bureau general de Paris, chargez de l'expedition & envoy des malles & paquets de lettres à Paris & dans lesdites provinces.
25 novembre 1738
S001/A2.2,5.42
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Concernant la Signature des Marques en parchemin à attacher au chef & à la queuë de chaque piece de Mousseline & Toile de Coton blanche, provenant du commerce de la Compagnie des Indes. Du 13. Novembre 1725.
13 novembre 1725
S001/A2.2,8.18
Ministère de l'agriculture. Service des marchés. Pommes cultivées au Canada. Recettes pour la cuisson des pommes.
Canada. Department of Agriculture
1939
M2003.40.13
De par le Roy. Ordonnance Concernant les Troupes de l'Armée d'Italie, & qui seront en Provence & en Dauphiné. Du 20. Mai 1748. Charles-Louis-Auguste Foucquet duc de Belleisle, Pair & Marêchal de France, Prince du Saint Empire, Chevalier des Ordres du Roy & de la Toison d'Or, Gouverneur des Ville & Citadelle de Metz, des Pays Messin & Verdunois, Lieutenant General des Duchès de Lorraine & de Bar, General de l'Armèe du Roy & Commandant dans les Provinces de Languedoc, Dauphinè & Provence.
20 mai 1748
S001/A2.3,4.41
Ordonnance du Roy, Concernant les dêcharges des Payemens de la demi solde des Invalides de la Marine, pour les cinq premiers mois de l'année 1709. Du 23. May 1718.
23 mai 1718
S001/A2.3,4.16
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui ordonne que sans avoir égard à l'Arrêt de la Cour des Aydes de Bordeaux, en datte du 28. Aoust 1722. que Sa Majesté a cassé & anullé ; L'Article IX. De la Declaration du premier Aoust 1721. concernant la Ferme Generale du Tabac, sera executé selon sa forme & teneur ; en consequence, que le Fermier ne pourra être tenu de la division des pacquets qui ont reçu la Marque, ni d'y en apposer de nouvelles, sous quelque prétexte que ce soit. Du 7. Octobre 1722.
7 octobre 1722
S001/A2.2,5.37
Ordonnance du grand voyer de la Nouvelle-France Jean Eustache Lanouiller de Boisclerc concernant la construction d'une route dans la seigneurie de Saint-Vallier
14 juin 1747
S001/C1.4,4.1
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Après 1910
M2014.128.708.30
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Vers 1920
M2002.12.3
Arrest du Conseil d'État du Roi, Du 26 Juillet 1784. Et Lettres-patentes du 8 Janvier 1785. Concernant la Régie & Perception des Droits de Vente exclusive du Sel & du Tabac, & autres Droits acquis par Sa Majesté, dans le Clermontois. Registrées en la Cour des Aides le 4 Février 1785.
26 juillet 1784 - 4 février 1785
S001/A2.2,5.53
Ordonnance du grand voyer de la Nouvelle-France Jean Eustache Lanouiller de Boisclerc concernant la construction d'un pont dans la seigneurie de Saint-Vallier
20 mars 1745
S001/C1.4,4.3
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.