Skip to main contentLettres patentes - Terre convoitée par les Augustines de l'Hôtel-Dieu de la ville de Québec | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Lettres patentes
Terre convoitée par les Augustines de l'Hôtel-Dieu de la ville de Québec
Date
3 juin 1753
Dimensions1 document textuel ; 29,9 x 25,4 cm
Origin
Versailles, Versailles, Île-de-France, France, Europe
Numéro d'accessionS001/C1.6,4.1
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuDécret du roi à faire appliquer par Michel-Ange Duquesne, marquis de Menneville (1700-1778), gouverneur général de la Nouvelle-France, et François Bigot (1703-1778), intendant en Nouvelle-France, autorisant les Augustines de l'Hôtel-Dieu de la ville de Québec à se départir de leur seigneurie à l'Isle-aux-Oies pour acquérir la terre qui a sept arpents sur le fleuve et dix arpents de profondeur actuellement à vendre dans la succession de Michel Bégon de La Picardière (1667-1747), selon les conditions prescrites, afin de mieux répondre à leurs besoins. Il semblerait que la communauté n'a jamais possédé la terre convoitée puisqu'elle fut vendue 33 000 livres.NotesSource du titre : Basé sur la nature du document.
Signatures et inscriptions: Signé "Louis" et contresigné "Rouillé".
Collation: Papier vélin.
Langue du document: Le document est en français.
Signatures et inscriptions: Signé "Louis" et contresigné "Rouillé".
Collation: Papier vélin.
Langue du document: Le document est en français.
Status
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Copie conforme à l'original de la lettre d'érection en baronnie sous le nom de Beauville de la terre et seigneurie du Port Maltois à l'Acadie pour M. de Beauharnois
24 mai 1708
S001/C1.4,5.8
Érection de la Terre et Seigneurie des Roches Baritaud en comté et Permission d'Ériger des signets de Justice pour le sr. de Beauharnois
Juin 1759
S001/A2.4,5.3
Lettre d'érection en Baronnie de la terre Et seigneurie de Longueil en Canada pour le Sr. Charles le Moine
26 janvier 1700
S001/C1.4,5.5
Lettres d'Érection en Baronnie sous le nom de Beauville de la Terre et Seigneurie du Port Maltois à l'Acadie Pour M. de Beauharnois du 25 Juin 1707
25 juin 1707
S001/C1.4,5.6
Lettres patentes sur Reglement, Concernant les Aumosniers dans la Marine. Donné à Paris le huit Juin 1717.
5 juin 1717 - 6 août 1717
S001/A2.6,2.3
Lettres Patentes du Roy, Sur le Reglement rendu pour le Service de la Garde-coste le 28. Janvier 1716. Données à Paris le 4. Fevrier 1716.
4 février 1716 - 28 mai 1716
S001/A2.3,4.10
Copie de la lettre d'érection en marquisat de la seigneurie de La Ferté
17 décembre 1764
S001/A2.4,5.4
Extrait des Lettres Patentes du Roy en forme d'Edit, Portant Establissement d'une Compagnie de Commerce sous le nom de Compagnie d'Occident, du mois d'Aoust 1717. Registrées en Parlement le 6. Septembre.
Août 1717 - 6 septembre 1717
S001/A2.2,8.5
Declaration du Roy, ou lettres patentes portant Confirmation des Droits & Priviléges du Premier Barbier & Chirurgien du Roy, en faveur du Sieur Mareschal. Donnée à Versailles le vingt-uniéme Janvier 1710.
31 janvier 1710
S001/A2.2,5.8
Brevet de concession du lieu apellé Port Maltois a l'acadie pour M. Beauharnois
2 avril 1707 - 24 mai 1708
S001/C1.4,5.7
Letters Patent of Declaration Of the King of France, for the Reformation of excesse in Apparell, and for regulating of the same. Published in the Parliament at Roüen the 30. day of May.
29 mai 1634
S001/B2.1,3.1
Permission pour lever une compagnie de cavalerie et en assumer le commandement dans l'armée de Jacques II d'Angleterre
20 juin 1692
S001/A2.3,9.3
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.