Skip to main contentLettres patentes - Lettres Patentes du Roy, Sur le Reglement rendu pour le Service de la Garde-coste le 28. Janvier 1716. Données à Paris le 4. Fevrier 1716. | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Lettres patentes
Lettres Patentes du Roy, Sur le Reglement rendu pour le Service de la Garde-coste le 28. Janvier 1716. Données à Paris le 4. Fevrier 1716.
Date
4 février 1716 - 28 mai 1716
Dimensions1 document textuel ; 24,1 x 18,9 cm
Origin
France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,4.10
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuLettres patentes du roi sur le règlement rendu pour le service du garde-côte le 28 janvier 1716.NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Mentions de responsabilité: La veuve de François Muguet, Hubert Muguet, Premier imprimeur du roy, et Loüis Denis de la Tour, Libraire.
Collation: 16 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible dans le dossier.
Mentions de responsabilité: La veuve de François Muguet, Hubert Muguet, Premier imprimeur du roy, et Loüis Denis de la Tour, Libraire.
Collation: 16 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible dans le dossier.
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Lettres patentes sur Reglement, Concernant les Aumosniers dans la Marine. Donné à Paris le huit Juin 1717.
5 juin 1717 - 6 août 1717
S001/A2.6,2.3
Declaration du Roy, ou lettres patentes portant Confirmation des Droits & Priviléges du Premier Barbier & Chirurgien du Roy, en faveur du Sieur Mareschal. Donnée à Versailles le vingt-uniéme Janvier 1710.
31 janvier 1710
S001/A2.2,5.8
Extrait des Lettres Patentes du Roy en forme d'Edit, Portant Establissement d'une Compagnie de Commerce sous le nom de Compagnie d'Occident, du mois d'Aoust 1717. Registrées en Parlement le 6. Septembre.
Août 1717 - 6 septembre 1717
S001/A2.2,8.5
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Du 31. Decembre 1718. Et Lettres Patentes données à Paris le 30. Mars 1719. Pour la Prise de Possession de la Ferme des Domaines d'Occident, sous le nom d'Aymard Lambert, pour six années qui commenceront le premier Janvier 1719.
31 décembre 1718 - 30 mars 1719
S001/A2.2,5.12
Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Du 14 Decembre 1728. Et Lettres Patentes sur Iceluy. Données à Marly le 14. Décembre 1728. Registrées en la Cour des Aydes le 25, Janvier 1729. Concernant les Visites, la manière & la forme dans lesquelles les Commis des Fermes du Roy les pourront faire dans les Abbayes, & autres Convents de Filles.
14 décembre 1728 - 25 janvier 1729
S001/A2.6,2.5
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Du 25. Janvier 1724. Et lettres patentes sur Iceluy. Données à Versailles le 24. Mars 1727. Registrées en la Cour des Aydes le 5. Avril 1727. Qui permettent aux Capitaines generaux préposez pour la Regie du Privilege des ventes exclusives du Tabac & du Caffé, de faire des visites dans les Maisons des Ecclesiastiques, Nobles, Bourgeois & autres ; pour y faire la recherche des faux-Tabacs & Cassez, sans persmission.
25 janvier 1724
S001/A2.2,5.24
Arrest du Conseil d'État du Roi, Du 26 Juillet 1784. Et Lettres-patentes du 8 Janvier 1785. Concernant la Régie & Perception des Droits de Vente exclusive du Sel & du Tabac, & autres Droits acquis par Sa Majesté, dans le Clermontois. Registrées en la Cour des Aides le 4 Février 1785.
26 juillet 1784 - 4 février 1785
S001/A2.2,5.53
Lettres d'Érection en Baronnie sous le nom de Beauville de la Terre et Seigneurie du Port Maltois à l'Acadie Pour M. de Beauharnois du 25 Juin 1707
25 juin 1707
S001/C1.4,5.6
Lettre d'érection en Baronnie de la terre Et seigneurie de Longueil en Canada pour le Sr. Charles le Moine
26 janvier 1700
S001/C1.4,5.5
Copie conforme à l'original de la lettre d'érection en baronnie sous le nom de Beauville de la terre et seigneurie du Port Maltois à l'Acadie pour M. de Beauharnois
24 mai 1708
S001/C1.4,5.8
Copie de la lettre d'érection en marquisat de la seigneurie de La Ferté
17 décembre 1764
S001/A2.4,5.4
Érection de la Terre et Seigneurie des Roches Baritaud en comté et Permission d'Ériger des signets de Justice pour le sr. de Beauharnois
Juin 1759
S001/A2.4,5.3
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.