Skip to main content
Menu Collections
Procès-verbal - Rapport d'échantillonnage des contrôleurs de la Manufacture impériale du tabac à Bordeaux | Musée McCord
Voir le PDF
Rapport d'échantillonnage des contrôleurs de la Manufacture impériale du tabac à Bordeaux

Procès-verbal

Rapport d'échantillonnage des contrôleurs de la Manufacture impériale du tabac à Bordeaux
Date 14 décembre 1812
Dimensions1 document textuel ; 31,9 x 19,9 cm
Origin Bordeaux, Bordeaux, Nouvelle-Aquitaine, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A3.2,2.1
CollectionStewart
Portée et ContenuPrise d'échantillon de tabac aux dépôts de la maison Closmants & Cie par Monsieur Bousseylé, contrôleur de la fabrication, et Joseph Lureau, chef d'atelier à la Manufacture impériale des tabacs à Bordeaux.
NotesSource du titre : Basé sur la nature du document.

Signatures et inscriptions : Papier en-tête "Manufacture Impériale du Tabac, à Bordeaux".

Collation : Le document porte deux sceaux.
Status
Non exposé

L’information sur les objets de nos collections est mise à jour afin de refléter les résultats de nouvelles recherches. Si vous avez des renseignements au sujet de cet objet à nous communiquer, veuillez faire parvenir un courriel à reference.mccord@mccord-stewart.ca.

L’information au sujet des droits d’auteur et des reproductions se trouve ici.

Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Procès-verbal du mesurage d'un terrain à la requête du sieur Fayat par François Lemaître Lamorille
23 août 1756
S001/C1.4,6.2
Procès-verbal du greffier de la Prévôté de Québec
13 mai 1755 - 17 mai 1755
S001/C1.4,6.1
Procès-verbal rédigé par le grand voyer du district de Montréal René-Amable Boucher de Boucherville
1786
S001/C2.4,1.3
Tooke Brothers Company
Tooke Brothers Company
Charles F. Dawson Ltd.
1911-1927
M2007.7.1
Deliberation de messieurs les sous-fermiers du tabac, des provinces de Lyonnois, Provence, Dauphiné, Languedoc et Roussillon. Pour le Partage des Captures, Confiscations & Amendes, à commencer du premier Janvier 1723, pour le Bail de Jean-Baptiste Tournelle. Du 24 Decembre 1722.
24 décembre 1722
S001/A2.2,4.3
Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du comité des pensions sur les secours accordés aux Acadiens et aux Canadiens
1791
S001/A2.3,6.3
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui ordonne que sans avoir égard à l'Arrêt de la Cour des Aydes de Bordeaux, en datte du 28. Aoust 1722. que Sa Majesté a cassé & anullé ; L'Article IX. De la Declaration du premier Aoust 1721. concernant la Ferme Generale du Tabac, sera executé selon sa forme & teneur ; en consequence, que le Fermier ne pourra être tenu de la division des pacquets qui ont reçu la Marque, ni d'y en apposer de nouvelles, sous quelque prétexte que ce soit. Du 7. Octobre 1722.
7 octobre 1722
S001/A2.2,5.37
Rapport des déplacements des divers conseillers siégeant sur les Conseils du roi
26 novembre 1719 - 1 décembre 1720
S001/A2.1,4.1
Rapport du directeur de scrutin sur l'élection dans le comté de Northumberland à l'Assemblée du Bas-Canada
20 août 1824
S001/C3.1,2.1
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse l'Arrest de la Cour des Comptes, Aydes & Finances de Roüen, en ce qu'il a modéré à 60 liv. l'amende de 1000 liv. sur le fondement que le Tabac de Manufacture Etrangere, saisi sur le Portier, dit Chauvigny, Boulanger à Cherbourg, avoit été mis chez lui par des Etrangers. Du premier Decembre 1722.
1 décembre 1722
S001/A2.2,5.27

Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.