Skip to main contentOrdonnance royale - Appel lancé à la noblesse pour la défense des côtes à l'ouest de la France | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Ordonnance royale
Appel lancé à la noblesse pour la défense des côtes à l'ouest de la France
Date
14 juin 1758
Dimensions1 document textuel ; 22,4 x 18,3 cm
Origin
La Rochelle, La Rochelle, Nouvelle-Aquitaine, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,4.49
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuAppel lancé à la noblesse pour se réunir et discuter de la défense de la France dans les régions côtières aux alentours de La Rochelle. Il contient un texte imprimé.NotesSource du titre : Basé sur la nature du document.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Status
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Ordonnance du Roy, Pour la défense des jeux aux Colonies Françoises de l'Amérique. À Versailles le quinzième Decembre 1722.
15 décembre 1722
S001/A2.2,5.19
Ordonnance du Roy, Portant défenses à tous Gendarmes, Cavaliers, Dragons, & Soldats des Troupes de sa Majesté, de faire commerce de faux sel & de faux Tabac, sous les peines y contenuës. Du 20 Decembre 1719.
20 décembre 1719
S001/A2.2,5.14
Ordonnance du Roy, Portant Amnistie Generale en faveur des Soldats des Compagnies Franches de la Marine, qui ont deserté desdites Compagnies jusqu'au premier du present mois; Qui regle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les Enrollemens; La forme des Congez absolus, ou pour un temps limité; Et qui impose la Peine de Mort aux Deserteurs. Donnée à Paris le 2. Janvier 1717.
2 janvier 1717
S001/A2.3,4.14
De par le Roy. Ordonnance Concernant les Troupes de l'Armée d'Italie, & qui seront en Provence & en Dauphiné. Du 20. Mai 1748. Charles-Louis-Auguste Foucquet duc de Belleisle, Pair & Marêchal de France, Prince du Saint Empire, Chevalier des Ordres du Roy & de la Toison d'Or, Gouverneur des Ville & Citadelle de Metz, des Pays Messin & Verdunois, Lieutenant General des Duchès de Lorraine & de Bar, General de l'Armèe du Roy & Commandant dans les Provinces de Languedoc, Dauphinè & Provence.
20 mai 1748
S001/A2.3,4.41
Ordonnance du Roy, Pour employer à la garde de Roussillon, deux mille neuf cens soixante hommes des Milices ordinaires du pays. Du 10. Novembre 1733.
10 novembre 1735
S001/A2.3,4.30
Ordonnance du Roy, Portant que tous les Officiers, Mariniers & Matelots François, qui ont quitté les Bâtimens sur lesquels ils servaient, & sont restez dans les Pays Estrangers, seront tenus de revenir dans le Royaume dans une année, à compter du jour de la publication de la dite Ordonnance; Et qu'à faute de ce, ils seront punis comme deserteurs du Royaume & des Classes. Du 8. Fevrier 1724.
8 février 1724 - 5 mars 1724
S001/A2.3,4.21
Ordonnance du Roy, Concernant les dêcharges des Payemens de la demi solde des Invalides de la Marine, pour les cinq premiers mois de l'année 1709. Du 23. May 1718.
23 mai 1718
S001/A2.3,4.16
Ordonnance du Roy, Pour augmenter, à commencer du premier juin 1747, de cinq sols par jour les appointemens de chaque Lieutenant des compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides; Et régler qu'il ne sera dorénavant entretenu que quatre Lieutenans en chacune de ces compagnies. Du 26 Mai 1747.
26 mai 1747
S001/A2.3,4.40
Ordonnance du Roy, Pour Incorporer le Regiment Royal des Bombardiers, toutes les Compagnies Franches ou separées des Canoniers, & toutes celles des Mineurs, dans les Bataillons du Regiment Royal Artillerie, Et regler la maniere dont les Compagnies & Bataillons seront formez, avec leur paye. Du 5. Fevrier 1720.
5 février 1720
S001/A2.3,4.19
Ordonnance du Roy, Portant Injonction au Tresorier des Gardes Françoises, d'acquitter les Billets des Capitaines, pour fournitures faites à leurs Compagnies. Du 30. May 1718.
30 mai 1718
S001/A2.3,4.17
Ordonnance du Roy, Qui oblige les François de se deffaire de la part qu'ils ont avec les Estrangers dans les Bastimens construits ou acheptez dans les Ports du Royaume, Et dans les Pays Estrangers, ou d'en acquerir la totalité. Donnée à Paris le 18. Janvier 1717.
18 janvier 1717
S001/A2.4,4.1
Ordonnance du Roy, Pour faire une revûe generale des Troupes de Milice, dans le courant du mois de Septembre prochain, en licencier en mesme-temps la moitié, & indiquer son remplacement au mois de Fevrier de l'année 1733. Du 25. Juin 1732.
25 juin 1732
S001/A2.3,4.26
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.