Skip to main contentOrdonnance royale - Ordonnance du Roy, Pour employer à la garde de Roussillon, deux mille neuf cens soixante hommes des Milices ordinaires du pays. Du 10. Novembre 1733. | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Ordonnance royale
Ordonnance du Roy, Pour employer à la garde de Roussillon, deux mille neuf cens soixante hommes des Milices ordinaires du pays. Du 10. Novembre 1733.
Date
10 novembre 1735
Dimensions1 document textuel ; 33,5 x 20,8 cm
Origin
Paris, Paris, Île-de-France, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,4.30
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuOrdonnance du roi pour employer à la garde de Roussillon 2 960 hommes des milices ordinaires du pays.NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale.
Collation: 19 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale.
Collation: 19 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Status
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Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 12. Novembre 1733.
12 novembre 1733
S001/A2.3,4.28
Ordonnance du Roy, Concernant l'assemblée des Bataillons de Milices. Du 10. May 1733.
10 mai 1733
S001/A2.3,4.29
Ordonnance du Roy, Pour l'expédition des congés aux Miliciens qui sont dans le cas d'être licenciés, & le remplacement du nombre d'hommes nécessaire pour conserver les bataillons de Milice sur le pied de cinq cens hommes. Du premier Janvier 1750.
1 janvier 1750
S001/A2.3,4.43
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 20. Novembre 1736.
20 novembre 1736
S001/A2.3,4.33
Ordonnance du Roy, Pour proroger jusqu'au premier Avril 1746. le Complet des Bataillons que Sa Majeste' a créez par ses Ordonnances du 25. Août 1745. Du vingtiéme Janvier mil sept cens quarante-six.
24 février 1746
S001/A2.3,4.38
Ordonnance du Roy, Pour faire une revûe generale des Troupes de Milice, dans le courant du mois de Septembre prochain, en licencier en mesme-temps la moitié, & indiquer son remplacement au mois de Fevrier de l'année 1733. Du 25. Juin 1732.
25 juin 1732
S001/A2.3,4.26
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 23. Fevrier 1737.
23 février 1737
S001/A2.3,4.34
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 25. Aoust 1734.
25 août 1734
S001/A2.3,4.31
Ordonnance du Roy, Portant que tous les Officiers, Mariniers & Matelots François, qui ont quitté les Bâtimens sur lesquels ils servaient, & sont restez dans les Pays Estrangers, seront tenus de revenir dans le Royaume dans une année, à compter du jour de la publication de la dite Ordonnance; Et qu'à faute de ce, ils seront punis comme deserteurs du Royaume & des Classes. Du 8. Fevrier 1724.
8 février 1724 - 5 mars 1724
S001/A2.3,4.21
De par le Roy. Ordonnance Concernant les Troupes de l'Armée d'Italie, & qui seront en Provence & en Dauphiné. Du 20. Mai 1748. Charles-Louis-Auguste Foucquet duc de Belleisle, Pair & Marêchal de France, Prince du Saint Empire, Chevalier des Ordres du Roy & de la Toison d'Or, Gouverneur des Ville & Citadelle de Metz, des Pays Messin & Verdunois, Lieutenant General des Duchès de Lorraine & de Bar, General de l'Armèe du Roy & Commandant dans les Provinces de Languedoc, Dauphinè & Provence.
20 mai 1748
S001/A2.3,4.41
Ordonnance du Roy, Qui oblige les François de se deffaire de la part qu'ils ont avec les Estrangers dans les Bastimens construits ou acheptez dans les Ports du Royaume, Et dans les Pays Estrangers, ou d'en acquerir la totalité. Donnée à Paris le 18. Janvier 1717.
18 janvier 1717
S001/A2.4,4.1
Ordonnance du Roy, Qui accorde le Complet à l'Infanterie Françoise pendant les mois de May & Juin 1718. Du 10. May 1718.
10 mai 1718
S001/A2.3,4.15
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.