Skip to main contentOrdonnance royale - Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 23. Fevrier 1737. | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Ordonnance royale
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 23. Fevrier 1737.
Date
23 février 1737
Dimensions1 document textuel ; 33,5 x 20,7 cm
Origin
Paris, Paris, Île-de-France, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,4.34
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuOrdonnance du roi concernant les milices.NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale.
Collation: 3 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale.
Collation: 3 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Status
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Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 12. Novembre 1733.
12 novembre 1733
S001/A2.3,4.28
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20 novembre 1736
S001/A2.3,4.33
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25 août 1734
S001/A2.3,4.31
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S001/A2.3,4.29
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23 mai 1718
S001/A2.3,4.16
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10 novembre 1735
S001/A2.3,4.30
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25 juin 1732
S001/A2.3,4.26
Ordonnance du Roy, Pour mettre le Regiment de Cavalerie du Roy Stanislas, sous le titre de Royal-Pologne, & luy faire prendre rang dans la Cavalerie, immediatement après le Regiment Royal de Carabiniers. Du 30. Mars 1737.
30 mars 1737 - 31 mars 1737
S001/A2.3,4.35
Ordonnance du Roy, Portant que tous les Officiers, Mariniers & Matelots François, qui ont quitté les Bâtimens sur lesquels ils servaient, & sont restez dans les Pays Estrangers, seront tenus de revenir dans le Royaume dans une année, à compter du jour de la publication de la dite Ordonnance; Et qu'à faute de ce, ils seront punis comme deserteurs du Royaume & des Classes. Du 8. Fevrier 1724.
8 février 1724 - 5 mars 1724
S001/A2.3,4.21
De par le Roy. Ordonnance Concernant les Troupes de l'Armée d'Italie, & qui seront en Provence & en Dauphiné. Du 20. Mai 1748. Charles-Louis-Auguste Foucquet duc de Belleisle, Pair & Marêchal de France, Prince du Saint Empire, Chevalier des Ordres du Roy & de la Toison d'Or, Gouverneur des Ville & Citadelle de Metz, des Pays Messin & Verdunois, Lieutenant General des Duchès de Lorraine & de Bar, General de l'Armèe du Roy & Commandant dans les Provinces de Languedoc, Dauphinè & Provence.
20 mai 1748
S001/A2.3,4.41
Ordonnance du Roy, Pour Incorporer le Regiment Royal des Bombardiers, toutes les Compagnies Franches ou separées des Canoniers, & toutes celles des Mineurs, dans les Bataillons du Regiment Royal Artillerie, Et regler la maniere dont les Compagnies & Bataillons seront formez, avec leur paye. Du 5. Fevrier 1720.
5 février 1720
S001/A2.3,4.19
Ordonnance du Roy, Pour l'expédition des congés aux Miliciens qui sont dans le cas d'être licenciés, & le remplacement du nombre d'hommes nécessaire pour conserver les bataillons de Milice sur le pied de cinq cens hommes. Du premier Janvier 1750.
1 janvier 1750
S001/A2.3,4.43
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.