Série

Cette série porte sur le partage des terres et l'organisation seigneuriale en Nouvelle-France, en particulier sur les fiefs concédés, dès le début de la colonisation jusqu'à la Confédération, aux représentants du gouvernement, militaires, civils ou religieux reconnus pour leurs mérites, comme Charles Le Moyne de Longueuil. La série témoigne également de transactions terriennes, d'activités d'arpentage et de constitutions de rentes réalisées dans les régions de Québec et Montréal. L'ensemble se compose essentiellement d'actes de concession et de documents légaux tels que des brevets de confirmation de propriété, des actes de vente, des baux, des aveux, des procès-verbaux et des papiers terriers. Il comprend également de la correspondance, un plan et une autorisation de bornage.