Sous-sous-série

Seigneuries

Date 1765-1838

Dimensions8 documents textuels

ClassificationMoyens d'expression-Objets documentaires-Autres documents

Numéro d'accessionS001/C2.4

DivisionArchives - Archives textuelles

CollectionStewart

Portée et ContenuCette sous-sous-série porte sur la gestion des terres dans la Province de Québec et dans les Maritimes entre 1765 et 1782. Elle témoigne de concessions de terres octroyées au Québec sous des conditions particulières ainsi qu'à Halifax, en Nouvelle-Écosse, par le biais de contrats et de copies de contrats réalisées dans les années 1830. Elle éclaire aussi la question des terres à l'île Saint-Jean (actuelle Île-du-Prince-Édouard) par l'entremise d'une brochure adressée vers 1782 aux propriétaires terriens issus notamment de la marine et de l'armée anglaises.

NotesSource du titre propre : titre composé propre basé sur le contenu des documents.

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