Sous-série - Baux, rentes, aveux et obligations | Musée McCord

Sous-série

Baux, rentes, aveux et obligations

Période 4e quart du 17e à 1er quart du 19e siècle

ClassificationMoyens d'expression-Objets documentaires-Autres documents

Numéro d'accessionC003/D4

DivisionArchives - Archives textuelles

CollectionMcCord

Notes

Dernière mise à jour : 30 août 2017

Status

Non exposé

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C003_B3.pdf

Sous-série

Contrats, obligations et listes de créances

C003/B3

S001_A2.2,8.21_230307-P1.pdf

Liste

Compagnie des Indes. Liste des gagnans de la loterie d'accroissement des rentes viagères, provenant de la loterie composée, à cause des extinctions arrivées jusqu'au dernier Décembre de l'année 1755, venues à la conoissance de la Compagnie jusqu'au 3 juin 1756.

31 décembre 1755 - 23 juin 1756

S001/A2.2,8.21

Affiche

4 raisons d'acheter des OBLIGATIONS DE LA VICTOIRE

Inconnu / Unknown

1914-1918

M970.110.24

S001_A2.6,2.4_230314-P1.pdf

Jugement

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, Concernant les Rentes du Clergé. Du 27. Juin 1720.

27 juin 1720

S001/A2.6,2.4

S001_A2.2,8.9_230307-P1.pdf

Jugement

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui Remet à la Compagnie des Indes les Dix-huit Millions de livres de Rentes, Retrocedez à Sa Majesté par ladite Compagnie, aux termes de l'Arrest du Conseil du 20. juin dernier. Du 21. Juillet 1720.

21 juillet 1720

S001/A2.2,8.9

S001_A2.3,4.8_230308-P1.pdf

Jugement

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, Qui proroge jusqu'au dernier Decembre prochain, le délay accordé par celuy du cinq Aoust dernier, en faveur des Ouvriers & Employez pour la construction de ses Vaisseaux & Galeres, & pour l'entretien & fourniture des Arcenaux, Magasins & Equipages de la Marine, pour les faire joüir de l'Affranchissement de leur Capitation & des Rentes qui seront constituées à leur profit; A commencer du premier Janvier 1710. Du 21. Octobre 1710.

21 octobre 1710

S001/A2.3,4.8