Skip to main contentOrdonnance royale - Ordonnance du Roy, Pour l'Augmentation de Dix hommes par Compagnie Franche de la Marine, Et d'un Enseigne. Du premier Octobre 1719 | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Ordonnance royale
Ordonnance du Roy, Pour l'Augmentation de Dix hommes par Compagnie Franche de la Marine, Et d'un Enseigne. Du premier Octobre 1719
Date
1 octobre 1719
Dimensions1 document textuel ; 24 x 19 cm
Origin
Paris, Paris, Île-de-France, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,4.18
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuOrdonnance, émise durant la régence, par laquelle le roi de France Louis XV (1710-1774) révise une décision du 8 octobre 1715 ayant réduit les Compagnies franches de la Marine à 35 hommes et supprimé la fonction d’enseigne. Ce nombre s’étant avéré insuffisant pour l’armement des vaisseaux et la garde des arsenaux, le roi rétablit, sur le conseil du régent, son oncle le duc d’Orléans, le nombre des hommes de chaque compagnie à 45, donnant également des instructions sur la composition de ces corps et sur les gratifications liées à chaque poste. Signée par Louis et par Fleuriau, l’ordonnance est suivie d’un ordre de l’amiral de France, le comte de Toulouse Louis-Alexandre de Bourbon, adressé à toute la hiérarchie de la Marine en vue de faire appliquer et respecter la décision royale.
NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Mentions de responsabilité : L'imprimerie royale. L'ordonnance est signée par Louis et Fleuriau, et l'ordre qui la suit, par Louis-Alexandre de Bourbon et De Valincourt, secrétaire général de la Marine et des commandements du prince.
Langue du document : Le document est en français.
Notes générales : Transcription disponible.
Mentions de responsabilité : L'imprimerie royale. L'ordonnance est signée par Louis et Fleuriau, et l'ordre qui la suit, par Louis-Alexandre de Bourbon et De Valincourt, secrétaire général de la Marine et des commandements du prince.
Langue du document : Le document est en français.
Notes générales : Transcription disponible.
Status
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Ordonnance du Roy, Portant Amnistie Generale en faveur des Soldats des Compagnies Franches de la Marine, qui ont deserté desdites Compagnies jusqu'au premier du present mois; Qui regle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les Enrollemens; La forme des Congez absolus, ou pour un temps limité; Et qui impose la Peine de Mort aux Deserteurs. Donnée à Paris le 2. Janvier 1717.
2 janvier 1717
S001/A2.3,4.14
Ordonnance du roy portant amnistie en faveur des soldats déserteurs des Compagnies Franches de la Marine
7 février 1730
S001/A2.3,4.24
Ordonnance du Roy, Pour Incorporer le Regiment Royal des Bombardiers, toutes les Compagnies Franches ou separées des Canoniers, & toutes celles des Mineurs, dans les Bataillons du Regiment Royal Artillerie, Et regler la maniere dont les Compagnies & Bataillons seront formez, avec leur paye. Du 5. Fevrier 1720.
5 février 1720
S001/A2.3,4.19
Ordonnance du Roy, Pour l'expédition des congés aux Miliciens qui sont dans le cas d'être licenciés, & le remplacement du nombre d'hommes nécessaire pour conserver les bataillons de Milice sur le pied de cinq cens hommes. Du premier Janvier 1750.
1 janvier 1750
S001/A2.3,4.43
Ordonnance du Roy, Portant défenses à tous Gendarmes, Cavaliers, Dragons, & Soldats des Troupes de sa Majesté, de faire commerce de faux sel & de faux Tabac, sous les peines y contenuës. Du 20 Decembre 1719.
20 décembre 1719
S001/A2.2,5.14
Ordonnance du Roy, Concernant les dêcharges des Payemens de la demi solde des Invalides de la Marine, pour les cinq premiers mois de l'année 1709. Du 23. May 1718.
23 mai 1718
S001/A2.3,4.16
Ordonnance du Roy, Pour proroger jusqu'au premier Avril 1746. le Complet des Bataillons que Sa Majeste' a créez par ses Ordonnances du 25. Août 1745. Du vingtiéme Janvier mil sept cens quarante-six.
24 février 1746
S001/A2.3,4.38
Ordonnance du Roy, Portant création d'un régiment de Troupes légères tant à pied qu'à cheval, sous le nom de Bretons-Volontaires. Du 30 Octobre 1746.
30 octobre 1746
S001/A2.3,4.39
Ordonnance du Roy, Pour augmenter, à commencer du premier juin 1747, de cinq sols par jour les appointemens de chaque Lieutenant des compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides; Et régler qu'il ne sera dorénavant entretenu que quatre Lieutenans en chacune de ces compagnies. Du 26 Mai 1747.
26 mai 1747
S001/A2.3,4.40
Ordonnance du Roy, Pour le Licenciement & le Remplacement de la moitié de la Milice. Du 12. Octobre 1730.
12 octobre 1730
S001/A2.3,4.25
Ordonnance du Roy, Pour employer à la garde de Roussillon, deux mille neuf cens soixante hommes des Milices ordinaires du pays. Du 10. Novembre 1733.
10 novembre 1735
S001/A2.3,4.30
Ordonnance du Roy, Pour deffendre aux Officiers de ses Troupes, d'Engager aucun Cavalier, Dragon ou Soldat qui ne soit au moins de l'âge de seize ans accomplis. Du premier Mars 1717.
1 mars 1717
S001/A2.3,4.13
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