Skip to main contentOrdonnance royale - Ordonnance du roy portant déclaration de guerre contre le roi d'Angleterre le 9 juin 1756 | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Ordonnance royale
Ordonnance du roy portant déclaration de guerre contre le roi d'Angleterre le 9 juin 1756
Date
1756
Dimensions1 document textuel ; 52 x 41 cm
Origin
Aix-en-Provence, Provence-Alpes-Côte d’Azur, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,4.48
CollectionStewart
Portée et Contenu NotesMentions de responsabilité: Veuve de Joseph David et Esprit David
Langue du document: Le document est en français.
Documents connexes: A2.3,4.44 à A2.3,4.47
Langue du document: Le document est en français.
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Ordonnance du Roy, Portant Déclaration de Guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
9 juin 1756 - 10 juin 1756
S001/A2.3,4.47
Ordonnance du Roy, Portant déclaration de Guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
9 juin 1756 - 10 juin 1756
S001/A2.3,4.45
Ordonnance du Roi, Portant déclaration de guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
9 juin 1756
S001/A2.3,4.46
Ordonnance du Roi, Portant déclaration de guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
9 juin 1756
S001/A2.3,4.44
Ordonnance du Roy, Portant declaration de Guerre contre le Roy d'Angleterre. Du 15. Mars 1744.
15 mars 1744
S001/A2.3,4.37
Ordonnance du Roy. Portant que doresnavant tous Cavaliers, Dragons & Soldats prévenus du crime de faux Sel, ou de faux Tabac, qui seront arrestés, seront conduits dans la Place la plus voisine, où il y aura Estat-Major, pour y estre jugés par le Conseil de Guerre. Du 14 Août 1728.
14 août 1728
S001/A2.2,5.41
Ordonnance du Roy, Portant que tous les Officiers, Mariniers & Matelots François, qui ont quitté les Bâtimens sur lesquels ils servaient, & sont restez dans les Pays Estrangers, seront tenus de revenir dans le Royaume dans une année, à compter du jour de la publication de la dite Ordonnance; Et qu'à faute de ce, ils seront punis comme deserteurs du Royaume & des Classes. Du 8. Fevrier 1724.
8 février 1724 - 5 mars 1724
S001/A2.3,4.21
Ordonnance du Roy, Qui accorde le Complet à l'Infanterie Françoise pendant les mois de May & Juin 1718. Du 10. May 1718.
10 mai 1718
S001/A2.3,4.15
Ordonnance du Roy, Pour augmenter, à commencer du premier juin 1747, de cinq sols par jour les appointemens de chaque Lieutenant des compagnies détachées de l'Hôtel royal des Invalides; Et régler qu'il ne sera dorénavant entretenu que quatre Lieutenans en chacune de ces compagnies. Du 26 Mai 1747.
26 mai 1747
S001/A2.3,4.40
Ordonnance du Roy, Pour faire une revûe generale des Troupes de Milice, dans le courant du mois de Septembre prochain, en licencier en mesme-temps la moitié, & indiquer son remplacement au mois de Fevrier de l'année 1733. Du 25. Juin 1732.
25 juin 1732
S001/A2.3,4.26
Ordonnance du Roi, Pour la publication de la paix. Du 3 Juin 1763.
3 juin 1763
S001/A2.3,4.52
Ordonnance du Roy, Portant Amnistie Generale en faveur des Soldats des Compagnies Franches de la Marine, qui ont deserté desdites Compagnies jusqu'au premier du present mois; Qui regle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les Enrollemens; La forme des Congez absolus, ou pour un temps limité; Et qui impose la Peine de Mort aux Deserteurs. Donnée à Paris le 2. Janvier 1717.
2 janvier 1717
S001/A2.3,4.14
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.