Skip to main contentOrdonnance royale - Ordonnance du Roy, Pour le Licenciement & le Remplacement de la moitié de la Milice. Du 12. Octobre 1730. | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Ordonnance royale
Ordonnance du Roy, Pour le Licenciement & le Remplacement de la moitié de la Milice. Du 12. Octobre 1730.
Date
12 octobre 1730
Dimensions1 document textuel ; 29,5 x 19 cm
Origin
Paris, Île-de-France, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,4.25
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuOrdonnance du roi pour le licenciement et le remplacement de la moitié de la milice.NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale.
Collation: 4 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale.
Collation: 4 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
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Ordonnance du Roy, Pour le remplacement de la moitié de la Milice congediée. Du 25. Decembre 1732.
25 décembre 1732
S001/A2.3,4.27
Ordonnance du Roy, Pour faire une revûe generale des Troupes de Milice, dans le courant du mois de Septembre prochain, en licencier en mesme-temps la moitié, & indiquer son remplacement au mois de Fevrier de l'année 1733. Du 25. Juin 1732.
25 juin 1732
S001/A2.3,4.26
Ordonnance du Roy, Pour l'expédition des congés aux Miliciens qui sont dans le cas d'être licenciés, & le remplacement du nombre d'hommes nécessaire pour conserver les bataillons de Milice sur le pied de cinq cens hommes. Du premier Janvier 1750.
1 janvier 1750
S001/A2.3,4.43
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 12. Novembre 1733.
12 novembre 1733
S001/A2.3,4.28
Ordonnance du Roy, Pour employer à la garde de Roussillon, deux mille neuf cens soixante hommes des Milices ordinaires du pays. Du 10. Novembre 1733.
10 novembre 1735
S001/A2.3,4.30
Ordonnance du Roy, Portant création d'un régiment de Troupes légères tant à pied qu'à cheval, sous le nom de Bretons-Volontaires. Du 30 Octobre 1746.
30 octobre 1746
S001/A2.3,4.39
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 23. Fevrier 1737.
23 février 1737
S001/A2.3,4.34
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 20. Novembre 1736.
20 novembre 1736
S001/A2.3,4.33
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 25. Aoust 1734.
25 août 1734
S001/A2.3,4.31
Ordonnance du Roy, Concernant l'assemblée des Bataillons de Milices. Du 10. May 1733.
10 mai 1733
S001/A2.3,4.29
Ordonnance du Roy, Pour mettre le Regiment de Cavalerie du Roy Stanislas, sous le titre de Royal-Pologne, & luy faire prendre rang dans la Cavalerie, immediatement après le Regiment Royal de Carabiniers. Du 30. Mars 1737.
30 mars 1737 - 31 mars 1737
S001/A2.3,4.35
Ordonnance du Roy, Portant Amnistie Generale en faveur des Soldats des Compagnies Franches de la Marine, qui ont deserté desdites Compagnies jusqu'au premier du present mois; Qui regle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les Enrollemens; La forme des Congez absolus, ou pour un temps limité; Et qui impose la Peine de Mort aux Deserteurs. Donnée à Paris le 2. Janvier 1717.
2 janvier 1717
S001/A2.3,4.14
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.