Skip to main contentTraité - Traité de neutralité conclu a Londres le seiziéme Novembre 1686. entre les roys de France et d'Angleterre, touchant les pays des deux roys en Amerique. | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal ![Les voyages de la Nouvelle France occidentale, dicte Canada, faits par le Sr. de Champlain Xaintongeois, Capitaine pour le Roy en la marine du Ponant, & toutes les descouvertes qu'il a faites en ce païs depuis l'an 1603, jusques en l'an 1629. Où se voit comme ce pays a esté premierement descouvert par les François, sous l'authorité de nos Roys tres chrestiens, jusques au regne de sa Majesté à present regnant Louis XIII, Roy de France et de Navarre. Avec un traitté des qualitez & conditions requises à un bon & parfait navigateur pour cognoistre la diversité des estimes qui se font en la navigation; les marques & enseignements que le providence de Dieu a mises dans les mers pour redresser les mariniers en leur routte, sans lesquelles ils tomberoient en de grands dangers, et la maniere de bien dresser cartes marines avec leurs ports, [...]](/internal/media/dispatcher/265951/thumbnail)
Traité
Traité de neutralité conclu a Londres le seiziéme Novembre 1686. entre les roys de France et d'Angleterre, touchant les pays des deux roys en Amerique.
Date
16 novembre 1686
Dimensions1 document textuel ; 25 x 19,1 cm
Origin
Londres, Grand Londres, Angleterre, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,4.1
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuTraité de neutralité conclu à Londres le seizième novembre 1686 entre les rois de France et d'Angleterre, touchant les pays des deux rois en Amérique.NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Mentions de responsabilité : Frédéric Léonard, imprimeur.
Collation : 12 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Groupes de documents reliés : Un autre exemplaire du même document se trouve dans le même dossier à la cote S001/A2.3,4.2
Notes générales : Traduction disponible.
Mentions de responsabilité : Frédéric Léonard, imprimeur.
Collation : 12 pages.
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Traite de neutralité conclu a Londres le seiziéme Novembre 1686. entre les roys de France et d'Angleterre, touchant les pays des deux roys en Amerique.
16 novembre 1686
S001/A2.3,4.2
Les voyages de la Nouvelle France occidentale, dicte Canada, faits par le Sr. de Champlain Xaintongeois, Capitaine pour le Roy en la marine du Ponant, & toutes les descouvertes qu'il a faites en ce païs depuis l'an 1603, jusques en l'an 1629. Où se voit comme ce pays a esté premierement descouvert par les François, sous l'authorité de nos Roys tres chrestiens, jusques au regne de sa Majesté à present regnant Louis XIII, Roy de France et de Navarre. Avec un traitté des qualitez & conditions requises à un bon & parfait navigateur pour cognoistre la diversité des estimes qui se font en la navigation; les marques & enseignements que le providence de Dieu a mises dans les mers pour redresser les mariniers en leur routte, sans lesquelles ils tomberoient en de grands dangers, et la maniere de bien dresser cartes marines avec leurs ports, [...]
Samuel de Champlain
1632
HC-1632.2
De par le Roy. Ordonnance Concernant les Troupes de l'Armée d'Italie, & qui seront en Provence & en Dauphiné. Du 20. Mai 1748. Charles-Louis-Auguste Foucquet duc de Belleisle, Pair & Marêchal de France, Prince du Saint Empire, Chevalier des Ordres du Roy & de la Toison d'Or, Gouverneur des Ville & Citadelle de Metz, des Pays Messin & Verdunois, Lieutenant General des Duchès de Lorraine & de Bar, General de l'Armèe du Roy & Commandant dans les Provinces de Languedoc, Dauphinè & Provence.
20 mai 1748
S001/A2.3,4.41
Ordonnance du Roy, Pour employer à la garde de Roussillon, deux mille neuf cens soixante hommes des Milices ordinaires du pays. Du 10. Novembre 1733.
10 novembre 1735
S001/A2.3,4.30
Mrs. Robert Roy's children, Montreal, QC, 1925
Wm. Notman & Son Ltd.
1925-01-05
II-263220.1
Ordonnance du Roy, Portant que tous les Officiers, Mariniers & Matelots François, qui ont quitté les Bâtimens sur lesquels ils servaient, & sont restez dans les Pays Estrangers, seront tenus de revenir dans le Royaume dans une année, à compter du jour de la publication de la dite Ordonnance; Et qu'à faute de ce, ils seront punis comme deserteurs du Royaume & des Classes. Du 8. Fevrier 1724.
8 février 1724 - 5 mars 1724
S001/A2.3,4.21
Arrest du Conseil d'Etat du Roy Qui, en revoquant celui du 5 Juin 1744, ordonne qu'à l'avenir le Transit accordé aux Manufactures de la Flandre Françoise & Pays conquis, & aux matières servant à icelles, n'aura plus lieu que par les ports & bureaux désignez par les Arrêts du Conseil des 15 Juin 1688 & 14 Juin 1689, ainsi que cela s'est pratiqué avant la guerre. Du 26 Mars 1749
26 mars 1749 - 25 avril 1749
S001/A2.3,4.42
Ordonnance du Roy, Qui oblige les François de se deffaire de la part qu'ils ont avec les Estrangers dans les Bastimens construits ou acheptez dans les Ports du Royaume, Et dans les Pays Estrangers, ou d'en acquerir la totalité. Donnée à Paris le 18. Janvier 1717.
18 janvier 1717
S001/A2.4,4.1
Partie Orientale de la Nouvelle France ou du Canada par Mr. Bellin Ingénieur du Roy et de la Marine pour servir à l'Intelligence des affaires et de l'État présent en Amérique communiqueé [sic] au Public par les Héritiers de Homan en l'an 1755
Jacques Nicolas Bellin
1755
2018.12.32
Partie Occidentale de la Nouvelle France ou du Canada par Mr. Bellin Ingénieur du Roy et de la Marine pour servir à l'Intelligence des Affaires et de l'État présent en Amérique, communiquée au Public par les Héritiers de Homan, en l'an 1755
Jacques Nicolas Bellin
1755
2018.12.31
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui casse une sentence de l'Election de Langres, du 26. novembre 1738. par laquelle, & nonobstant l'appel qui en avoit esté interjetté par le Fermier, les Juges ont ordonné que le nommé Jean Daubie habitant de Jonville en Franche-Comté, arresté en campagne avec un cheval chargé de cent cinquante livres de faux tabac, seroit transporté dans l'hospital, à la garde du Fermier, & à la charge de se faire réintegrer dans les prisons, après la guerison d'une pretendue maladie, à la faveur de laquelle il s'est évadé de prisons, en le conduisant à l'hospital : Et condamne les Officier de l'élection, en mille livres de dommage & interests envers le Fermier, pour luy tenir lieu de l'amende de pareille somme, prononcée contre le fraudeur par arrest de la Cour des Aydes du 20. decembre 1737. Du 7. Avril 1739.
7 avril 1739
S001/A2.2,5.44
Traité et conventions, Pour les Malades, Blessés & Prisonniers de guerre des Troupes de terre de Sa Majesté Très-Chrétienne & de Sa Majesté Britannique.
6 février 1759
S001/A2.3,8.7
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.