Skip to main contentTraité - Traité et conventions, Pour les Malades, Blessés & Prisonniers de guerre des Troupes de terre de Sa Majesté Très-Chrétienne & de Sa Majesté Britannique. | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal ![Les voyages de la Nouvelle France occidentale, dicte Canada, faits par le Sr. de Champlain Xaintongeois, Capitaine pour le Roy en la marine du Ponant, & toutes les descouvertes qu'il a faites en ce païs depuis l'an 1603, jusques en l'an 1629. Où se voit comme ce pays a esté premierement descouvert par les François, sous l'authorité de nos Roys tres chrestiens, jusques au regne de sa Majesté à present regnant Louis XIII, Roy de France et de Navarre. Avec un traitté des qualitez & conditions requises à un bon & parfait navigateur pour cognoistre la diversité des estimes qui se font en la navigation; les marques & enseignements que le providence de Dieu a mises dans les mers pour redresser les mariniers en leur routte, sans lesquelles ils tomberoient en de grands dangers, et la maniere de bien dresser cartes marines avec leurs ports, [...]](/internal/media/dispatcher/265951/thumbnail)
Traité
Traité et conventions, Pour les Malades, Blessés & Prisonniers de guerre des Troupes de terre de Sa Majesté Très-Chrétienne & de Sa Majesté Britannique.
Date
6 février 1759
Dimensions1 document textuel ; 31,9 x 20,9 cm
Origin
France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,8.7
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuConvention entre la Grande-Bretagne et la France au sujet du montant à payer pour leurs militaires faits prisonniers de guerre selon leur grade et leur affectation. Ce document concerne les prisonniers faits durant la guerre de Sept Ans (1754-1763).NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale.
Collation: 14 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Mentions de responsabilité: L'imprimerie royale.
Collation: 14 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Status
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Ordonnance du Roy, Portant défenses à tous Gendarmes, Cavaliers, Dragons, & Soldats des Troupes de sa Majesté, de faire commerce de faux sel & de faux Tabac, sous les peines y contenuës. Du 20 Decembre 1719.
20 décembre 1719
S001/A2.2,5.14
Les voyages de la Nouvelle France occidentale, dicte Canada, faits par le Sr. de Champlain Xaintongeois, Capitaine pour le Roy en la marine du Ponant, & toutes les descouvertes qu'il a faites en ce païs depuis l'an 1603, jusques en l'an 1629. Où se voit comme ce pays a esté premierement descouvert par les François, sous l'authorité de nos Roys tres chrestiens, jusques au regne de sa Majesté à present regnant Louis XIII, Roy de France et de Navarre. Avec un traitté des qualitez & conditions requises à un bon & parfait navigateur pour cognoistre la diversité des estimes qui se font en la navigation; les marques & enseignements que le providence de Dieu a mises dans les mers pour redresser les mariniers en leur routte, sans lesquelles ils tomberoient en de grands dangers, et la maniere de bien dresser cartes marines avec leurs ports, [...]
Samuel de Champlain
1632
HC-1632.2
Mandement de Monseigneur l'Illustrissime et Reverendissime Évêque de Marseille, PORTANT ordre de chanter le TE DEUM en actions de graces, pour les Victoires remportées par les Troupes de Sa Majesté en Bretagne & en Canada.
18 septembre 1758
S001/A2.6,1.2
Journal de notes personnelles et de dessins compilé par Richard Henry Stevenson lors de sa captivité dans un camp de prisonniers de guerre en Allemagne
1944-1945
M2005.153.3
Copie du recensement des hommes tués, blessés et disparus sous le commandement du lieutenant-général Charles Cornwallis lors de la bataille de Yorktown
19 octobre 1781
S001/D2.3,5.5
Recensement des hommes tués, blessés et disparus sous le commandement du lieutenant-général Charles Cornwallis lors d'une bataille
6 juillet 1781
S001/D2.3,5.4
Recensement des prisonniers britanniques qui ont été capturés à la bataille de Yorktown par l'Armée continentale et qui seront renvoyés en Angleterre
19 octobre 1781
S001/D2.3,5.7
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui ordonne que l'Article XXXIV. De la Declaration du premier Aoust 1721 sera executé selon sa forme & teneur, & que sans s'arrêter aux Arrêts de la Cour des Comptes, Aydes & Finances de Roüen des 4 & 13 Aoust 1728, que sa Majesté a cassés & annullés, pour avoir reçu un Appel sans la configuration préalable de l'amende de 300 liv. sur celle de 1000 liv. & sans s'arrêter aussi au Decret de prise de corps décerné contre les Employés du Tabac par un des Officiers de l'Election de Valognes, Jurisdiction d'où la Sentence dont estoit appel est émanée, qui est aussi déclaré nul ; Ordonne que ladite Sentence des Elûs de Valognes sera executée; en consequence déclare les moyens de faux proposés par Baptiste Damourette, Habitant de la Paroisse d'Urville, contre le Procès verbal de Saisie sur lui faite de faux Tabac
8 février 1729
S001/A2.2,5.34
Arrest de la Cour des Aydes, Qui ordonne l'execution de l'article IX. De la Declaration du 6. decembre 1707. Recoit le Fermier appellant de deux Sentences renduës en l'Election de Guise, les 25. fevrier & 4. mars 1739. Luy permet d'intimer sur iceluy, qui bon luy semblera : Deffend de mettre lesdites Sentences à execution, à peine de nullité, de mille livres d'amende, despens, dommages & interests : Deffend pareillement à tous Greffiers, Huissiers & Geoliers, de faire élargir, ni d'élargir les prisonniers, en vertu d'aucun jugement, quand il leur aura esté justifié de l'appel du Fermier, dans les vingt-quatre heures de la signification des jugemens, […] Du 21. Mars 1739.
21 mars 1739
S001/A2.2,5.43
Michilimackinac sur le lac Huron. À Son Excellence Sir George Prevost, baronnet, gouverneur général et commandant en chef de toutes les forces de Sa Majesté en Amérique britannique
Thomas Hall
1813
M3954
Traité de neutralité conclu a Londres le seiziéme Novembre 1686. entre les roys de France et d'Angleterre, touchant les pays des deux roys en Amerique.
16 novembre 1686
S001/A2.3,4.1
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.