Skip to main contentPétition - Demande de retrait du service dans la marine pour le sieur de Chambre par Maurepas | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Pétition
Demande de retrait du service dans la marine pour le sieur de Chambre par Maurepas
Date
1683 - novembre 1731
Dimensions1 document textuel ; 32 x 20,6 cm
Origin
France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,1.9
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuLe sieur de Chambre, lieutenant de vaisseau, demande à Jean-Frédéric Phélypeaux, comte de Maurepas, secrétaire d'État à la marine, sa retraite avec la commission de capitaine de vaisseau, et les appointements que voudra y attacher le roi en considération de 48 années de service. Les états de service les plus impressionnants de sa carrière y sont soulignés. De plus, il est mentionné qu'il arma [??? il semble manquer quelque chose…] avec Monsieur Dureville (probablement d'Iberville) et alla à la découverte du Mississippi.NotesSource du titre : Basé sur la nature du document.
Signatures et inscriptions: Estampillé par le cabinet d'Hozier.
Collation: 4 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Signatures et inscriptions: Estampillé par le cabinet d'Hozier.
Collation: 4 pages.
Langue du document: Le document est en français.
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Demande d'avancement pour M. Des Essarts, sous-brigadier des gardes de la marine de la compagnie de Rochefort, par le comte de Maurepas.
1712 - [ca 1720]
S001/A2.3,1.4
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, Le premier ordonne sans s'arrêter à l'Ordonnance du Sieur de Fontainieu, Intendant de Dauphiné, du premier Septembre 1733. que les Droits de Centiéme Deniers des Biens de la Succession du défunt Sieur Abbé de Belmont, decedé en Canada au mois de May 1732. dont le Testament a été désposé le 18. Decembre de la même année, appartiendront au Fermier du nouveau Bail, nonobstant la demande formée par le precedent Fermier, le 22. Juin 1733. dans les sept mois du jour du dépôt, mais non pas dans les sept mois du jour du décès, comme elle devoit l'être, conformément aux Arrests de regelement des 9. Decembre 1718. & 4. Aoust 1719. Et le second déboute le precedent Fermier ou ses Cessionnaires, de leur opposition audit Arrest du 16. Fevrier 1734. qui sera executé. Des 16. Fevrier & 8. Juin 1734.
16 février 1734 - 8 juin 1734
S001/A2.1,3.4
Ébauche de la demande de retrait du service du major du 6e bataillon de la Hochelaga Light Infantry
16 décembre 1863
S001/C4.3,5.46
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui déboute François Heaume Marchand à l'Isle de Gerzey, de sa demande en restitution du Batteau & Tabacs saisis sur lui le 23. Novembre 1718. & confisquez par l'Ordonnance du Sieur Intendant de Bretagne, du 30. Decembre audit an, pour avoir été trouvé sur les Costes de l'Isle de Chanzé, où il prétendoit estre échoüé, au lieu de se rendre directement à l'Isle de Grenezey, où lesdits Tabacs étoient destinez. Nota. En consequence de cette Ordonnance, le Batteau & Tabacs ont été vendus avant qu'il eût formé l'opposition dont il est débouté, l'Amende lui a été remise par grace. Du 14. Aoust 1724.
14 août 1724
S001/A2.2,5.11
Arrests du Conseil d'État du Roi, Dont le premier, casse un arrêt de la Cour des Aides de Rouen, du 7 août 1767 ; & déclare bonne & valable la saisie de quatre cents quatre-vingt-douze livres de faux tabac, trouvées dans le presbytere du sieur Sevestre, Curé de la paroisse de Saint-Vaast en Normandie, nonobstant les prétendues nullités arguées par ledit sieur Curé, contre le procès-verbal, & l'allégation faite de sa part, que les lieux murés dépendans se son presbytere, & dans lesquels le tabac a été trouvé, n'étoient pas suffisamment fermés : Condamne ledit sieur Sevestre en l'amende de mille livres, & aux dépens. Le second contradictoire, déboute ledit sieur Sevestre de son opposition à celui du 14 Juin 1768, & ordonne qu'il sera exécuté suivant sa forme & teneur. Des 14 Juin 1768 & 7 Mars 1769. Du 14 Juin 1768.
14 juin 1768 - 7 mars 1769
S001/A2.2,5.51
Demande d'un pasteur de la ville de Bath qui désire faire un service dans son église inachevée pour Elisabeth Posthuma Gwillim
19 août 1801
S001/C3.6,2.1
Les voyages de la Nouvelle France occidentale, dicte Canada, faits par le Sr. de Champlain Xaintongeois, Capitaine pour le Roy en la marine du Ponant, & toutes les descouvertes qu'il a faites en ce païs depuis l'an 1603, jusques en l'an 1629. Où se voit comme ce pays a esté premierement descouvert par les François, sous l'authorité de nos Roys tres chrestiens, jusques au regne de sa Majesté à present regnant Louis XIII, Roy de France et de Navarre. Avec un traitté des qualitez & conditions requises à un bon & parfait navigateur pour cognoistre la diversité des estimes qui se font en la navigation; les marques & enseignements que le providence de Dieu a mises dans les mers pour redresser les mariniers en leur routte, sans lesquelles ils tomberoient en de grands dangers, et la maniere de bien dresser cartes marines avec leurs ports, [...]
Samuel de Champlain
1632
HC-1632.2
Pétition des marchands de café d'Égypte au général Napoléon Bonaparte
6 décembre 1798 - 18 février 1799
S001/E3.2,1.1
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui déclare l'Amende de mille livres portée par l'Article XXXVII. Du Titre Commun pour toutes les Fermes, encouruë par les Sieurs Gilles du Raux, Sénéchal de la Jurisdiction de Dinan, & Arnauld, Procureur du Roy audit Siége, au profit de Duverdier, Fermier General du Tabac, pour s'estre immiscé en la connoissance des affaires de la Ferme du Tabac ; Et défend ausdits Juges & à tous autres que ceux des Fermes, de connoître à l'avenir, & sous quelque prétexte que ce soit, des affaires concernant la Ferme du Tabac, tant Civiles que Criminelles, circonstances & dépandances, sous les peines portées par lesdits Articles XXXV. XXXVI. & XXXVII. du Titre Commun de l'Ordonnance du mois de Juillet 1681. cy-dessus, lesquels seront cencées encouruës par le seul fait. Du 15 Septembre 1722.
15 septembre 1722
S001/A2.2,5.28
The Petition of the Ladies of London and Westminster to the Honourable House for Husbands
1693
S001/B2.1,5.1
État des services du Sr. des essarts dans la marine a commencé en l'année 1703 dans la compagnie des gardes de la marine au département de Rochefort.
1703 - 11 mai 1720
S001/A2.3,1.5
Commission de commissaire ordinaire de la Marine en Canada pour le Sieur de la Touche
1 juillet 1690
S001/C1.3,7.2
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.