Sous-sous-série

Seigneuries

Date 1672-1780

Dimensions37 documents textuels

Classification[not assigned]

Numéro d'accessionS001/C1.4

DivisionArchives - Archives textuelles

CollectionStewart

Portée et ContenuCette sous-sous-série porte sur la gestion des terres en Nouvelle-France de 1672 à 1762. Elle témoigne particulièrement des concessions, transactions et litiges émanant directement ou indirectement de l’administration et de la défense de la Nouvelle-France par l'entremise de lettres d’érection, de contrats et d’ordonnances, entre autres.

NotesSource du titre propre : titre composé propre basé sur le contenu des documents.

Status

Non exposé

L’information sur les objets de nos collections est mise à jour afin de refléter les résultats de nouvelles recherches. Si vous avez des renseignements au sujet de cet objet à nous communiquer, veuillez faire parvenir un courriel à reference.mccord@mccord-stewart.ca.

L’information au sujet des droits d’auteur et des reproductions se trouve ici.