Skip to main contentRoyal order - Ordonnance du Roy, Portant declaration de Guerre contre le Roy d'Angleterre. Du 15. Mars 1744. | McCord Museum
Online Collections | McCord Museum - Montreal Social History Museum
Royal order
Ordonnance du Roy, Portant declaration de Guerre contre le Roy d'Angleterre. Du 15. Mars 1744.
Date
March 15, 1744
Dimensions1 textual record ; 51.7 x 40.2 cm
Origin
Aix-en-Provence, Provence-Alpes-Côte d’Azur, France, Europe
Object NumberS001/A2.3,4.37
DivisionArchives - Textual Archives
CollectionStewart
Scope and ContentKing’s ordinance declaring war against the king of England.NotesSource of title: based on the title of the document.
Statement of responsibility: La veuve de J. David et Esprit David.
Language of the document : the document is in French.
Statement of responsibility: La veuve de J. David et Esprit David.
Language of the document : the document is in French.
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Ordonnance du Roy, Portant Déclaration de Guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
June 9, 1756 - June 10, 1756
S001/A2.3,4.47
Ordonnance du Roy, Portant déclaration de Guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
June 9, 1756 - June 10, 1756
S001/A2.3,4.45
Ordonnance du roy portant déclaration de guerre contre le roi d'Angleterre le 9 juin 1756
1756
S001/A2.3,4.48
Ordonnance du Roi, Portant déclaration de guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
June 9, 1756
S001/A2.3,4.46
Ordonnance du Roi, Portant déclaration de guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
June 9, 1756
S001/A2.3,4.44
Ordonnance du Roy. Portant que doresnavant tous Cavaliers, Dragons & Soldats prévenus du crime de faux Sel, ou de faux Tabac, qui seront arrestés, seront conduits dans la Place la plus voisine, où il y aura Estat-Major, pour y estre jugés par le Conseil de Guerre. Du 14 Août 1728.
August 14, 1728
S001/A2.2,5.41
Arrest du Conseil d'Etat du Roy Qui, en revoquant celui du 5 Juin 1744, ordonne qu'à l'avenir le Transit accordé aux Manufactures de la Flandre Françoise & Pays conquis, & aux matières servant à icelles, n'aura plus lieu que par les ports & bureaux désignez par les Arrêts du Conseil des 15 Juin 1688 & 14 Juin 1689, ainsi que cela s'est pratiqué avant la guerre. Du 26 Mars 1749
March 26, 1749 - April 25, 1749
S001/A2.3,4.42
Ordonnance du Roy, Pour mettre le Regiment de Cavalerie du Roy Stanislas, sous le titre de Royal-Pologne, & luy faire prendre rang dans la Cavalerie, immediatement après le Regiment Royal de Carabiniers. Du 30. Mars 1737.
March 30, 1737 - March 31, 1737
S001/A2.3,4.35
Ordonnance du Roy, Qui impose la peine des Galeres aux Matelots & autres gens de Mer qui s'engageront, tant dans les Troupes de Terre, que dans celles de la Marine, s'ils ne declarent estre Classez. Du 27. Mars 1725.
March 27, 1725 - April 12, 1725
S001/A2.3,4.22
Ordonnance du Roy, Portant que tous les Officiers, Mariniers & Matelots François, qui ont quitté les Bâtimens sur lesquels ils servaient, & sont restez dans les Pays Estrangers, seront tenus de revenir dans le Royaume dans une année, à compter du jour de la publication de la dite Ordonnance; Et qu'à faute de ce, ils seront punis comme deserteurs du Royaume & des Classes. Du 8. Fevrier 1724.
February 8, 1724 - March 5, 1724
S001/A2.3,4.21
Ordonnance du Roy, Pour deffendre aux Officiers de ses Troupes, d'Engager aucun Cavalier, Dragon ou Soldat qui ne soit au moins de l'âge de seize ans accomplis. Du premier Mars 1717.
March 1, 1717
S001/A2.3,4.13
Ordonnance du Roy, Portant Amnistie Generale en faveur des Soldats des Compagnies Franches de la Marine, qui ont deserté desdites Compagnies jusqu'au premier du present mois; Qui regle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les Enrollemens; La forme des Congez absolus, ou pour un temps limité; Et qui impose la Peine de Mort aux Deserteurs. Donnée à Paris le 2. Janvier 1717.
January 2. 1717
S001/A2.3,4.14
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