fren
en
Devenir Membre
Billets | Rabais 2$
Skip to main content
Menu Collections
Recherche avancée
Dessin humoristique - Le jugement de la Cour d'appel | Musée McCord
Le jugement de la Cour d'appel
Vous pouvez librement copier, modifier et distribuer cette image, même à des fins commerciales. Vous voulez en savoir plus sur la licence d’utilisation d’une image ou la façon d’obtenir une image de plus haute résolution? Lisez notre page Services photographiques et droits d’auteur.
Voir le PDF
Le jugement de la Cour d'appel
Vous pouvez librement copier, modifier et distribuer cette image, même à des fins commerciales. Vous voulez en savoir plus sur la licence d’utilisation d’une image ou la façon d’obtenir une image de plus haute résolution? Lisez notre page Services photographiques et droits d’auteur.

Dessin humoristique

Le jugement de la Cour d'appel
Artiste (1866-1949)
SignatureL. r. within image, Rostap
Date 1897
Médium / Technique Encre sur carton
Dimensionssupport: 20 x 16,5 cm
ClassificationMoyens d'expression-Objets documentaires-Documents graphiques
Origin Toronto
Numéro d'accessionM2001X.6.43.6.52
DivisionArt documentaire
CollectionMcCord
Status
Non exposé

L’information sur les objets de nos collections est mise à jour afin de refléter les résultats de nouvelles recherches. Si vous avez des renseignements au sujet de cet objet à nous communiquer, veuillez faire parvenir un courriel à reference.mccord@mccord-stewart.ca.

L’information au sujet des droits d’auteur et des reproductions se trouve ici.

Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Le juge en chef de la Cour d'appel du Québec, Michel Robert...
Dessin humoristique
Le juge en chef de la Cour d'appel du Québec, Michel Robert...
Garnotte
2005
M2009.50.442
La Cour d'appel fédérale exige le rapatriement d'Omar Khadr...
Dessin humoristique
La Cour d'appel fédérale exige le rapatriement d'Omar Khadr...
Garnotte
2009
M2012.51.156
Duchesneau se prononcera après la Cour d'Appel, le Comité Déontologique, l'enquête interne...
Dessin humoristique
Duchesneau se prononcera après la Cour d'Appel, le Comité Déontologique, l'enquête interne...
Serge Chapleau
1995
M997.52.98
Joyeux Noël de la Cour d'appel du Québec
Dessin humoristique
Joyeux Noël de la Cour d'appel du Québec
Aislin
1986-12-23
M989.363.106
Jugement historique de la Cour suprême sur les revendications territoriales des autochtones
Dessin humoristique
Jugement historique de la Cour suprême sur les revendications territoriales des autochtones
Aislin
1997
M2005.100.56
S001_A2.2,5.42_230307-P1.pdf
Jugement
Arrest de la Cour des Aydes, Qui ordonne l'execution de l'article IX. De la Declaration du 6. decembre 1707. Recoit le Fermier appellant de deux Sentences renduës en l'Election de Guise, les 25. fevrier & 4. mars 1739. Luy permet d'intimer sur iceluy, qui bon luy semblera : Deffend de mettre lesdites Sentences à execution, à peine de nullité, de mille livres d'amende, despens, dommages & interests : Deffend pareillement à tous Greffiers, Huissiers & Geoliers, de faire élargir, ni d'élargir les prisonniers, en vertu d'aucun jugement, quand il leur aura esté justifié de l'appel du Fermier, dans les vingt-quatre heures de la signification des jugemens, […] Du 21. Mars 1739.
21 mars 1739
S001/A2.2,5.43
S001_C3.3,3.1_230330-P1.pdf
Jugement
Jugement de la Cour du banc du roi
4 février 1808
S001/C3.3,3.1
États-Unis. Des millions (!) d'appels téléphoniques fichés par la NSA
Dessin humoristique
États-Unis. Des millions (!) d'appels téléphoniques fichés par la NSA
Garnotte
2006
M2011.90.67
La ministre Linda Goupil ne portera pas le jugement Rozon en appel
Dessin humoristique
La ministre Linda Goupil ne portera pas le jugement Rozon en appel
Serge Chapleau
1999
M2000.93.90
S001_A2.6,1.1_230314-P1.pdf
Acte d'appel
Acte d'appel Interjette' par Monsieur le Procureur General au Concile, au sujet de la Bulle du Pape, concernant les Franchises dans la Ville de Rome, & de l'Ordonnance renduë en conséquence le 26. Decembre dernier.
1688
S001/A2.6,1.1
La plus haute cour de l'empire
Dessin humoristique
La plus haute cour de l'empire
Rostap
1904
M2001X.6.43.1.27
Le jugement de Paris
Dessin humoristique
Le jugement de Paris
John Collins
1947
M965.199.8174

Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.