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Contrat - Engagement de Baptiste Réaume par la North West Company pour un an, Kamanaitiquia | Musée McCord
Engagement de Baptiste Réaume par la North West Company pour un an, Kamanaitiquia
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Engagement de Baptiste Réaume par la North West Company pour un an, Kamanaitiquia

Contrat

Engagement de Baptiste Réaume par la North West Company pour un an, Kamanaitiquia
Date 1804
DimensionsBox C104:
Numéro d'accessionM2738
CollectionMcCord
CréditDon du Governeur John McIntyre
Status
Non exposé

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Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Engagement de Pierre Morin et Jacques Tropany / par Henry de Tonty, seigneur de l'isle de, capitaine d'une compagnie de marine, gouverneur du Fort St-Louis, pays de Louisiane pour le roi de France ; par Bellefontaine
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Engagement de James Milne par Alexander Henry
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Acte de dépôt par maître David R. McCord d'un contrat de mariage entre Mlle Letitia C. Chambers et lui, le 24 janvier 1879
W. de M. Marler
1879
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26 septembre 1772
S001/B3.4,1.1
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19 novembre 1745
S001/C1.4,5.12
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui ordonne que l'Article XXXIV. De la Declaration du premier Aoust 1721 sera executé selon sa forme & teneur, & que sans s'arrêter aux Arrêts de la Cour des Comptes, Aydes & Finances de Roüen des 4 & 13 Aoust 1728, que sa Majesté a cassés & annullés, pour avoir reçu un Appel sans la configuration préalable de l'amende de 300 liv. sur celle de 1000 liv. & sans s'arrêter aussi au Decret de prise de corps décerné contre les Employés du Tabac par un des Officiers de l'Election de Valognes, Jurisdiction d'où la Sentence dont estoit appel est émanée, qui est aussi déclaré nul ; Ordonne que ladite Sentence des Elûs de Valognes sera executée; en consequence déclare les moyens de faux proposés par Baptiste Damourette, Habitant de la Paroisse d'Urville, contre le Procès verbal de Saisie sur lui faite de faux Tabac
8 février 1729
S001/A2.2,5.34
Contrat de mariage entre Charles-André de Maillé, marquis de La Tour-Landry, seigneur de Gillebourg, et Suzette-Antoine de Rancurel-de-Saint-Martin
19 septembre 1710 - 13 septembre 1777
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