Skip to main contentContrat - Engagement de Baptiste Réaume par la North West Company pour un an, Kamanaitiquia | Musée McCord Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Contrat
Engagement de Baptiste Réaume par la North West Company pour un an, Kamanaitiquia
Date
1804
DimensionsBox C104:
Numéro d'accessionM2738
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionMcCord
CréditDon du Governeur John McIntyre
Status
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Engagement de Pierre Morin et Jacques Tropany / par Henry de Tonty, seigneur de l'isle de, capitaine d'une compagnie de marine, gouverneur du Fort St-Louis, pays de Louisiane pour le roi de France ; par Bellefontaine
S001/C1.2,1.1
Engagement de Pierre Huneau-Deschamps envers Claude-Antoine Bermen de la Martinière et Pierre de Lestage Despeiroux
6 août 1738
S001/C1.2,1.2
Contrat entre Marie-Marguerite d'Youville Dufrost de Lajemmerais et Baptiste Laffleur, dit Meunier, au sujet d'une terre à cultiver
2 juillet 1765
S001/C2.4,1.1
Contrat entre McTavish, Frobisher Co. et Jean Baptiste Aubuchon de Bertier
7 janvier 1801
S001/C3.2,1.1.1
Armement en commerce de deux vaisseaux & une fregatte commandez par Monsieur Guymont du Coudray, Capitaine des vaisseaux du Roy.
5 janvier 1712
S001/A2.2,2.1
Acte de dépôt par maître David R. McCord d'un contrat de mariage entre Mlle Letitia C. Chambers et lui, le 24 janvier 1879
W. de M. Marler
1879
P001-M01/058-1850.1
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui ordonne que l'Article XXXIV. De la Declaration du premier Aoust 1721 sera executé selon sa forme & teneur, & que sans s'arrêter aux Arrêts de la Cour des Comptes, Aydes & Finances de Roüen des 4 & 13 Aoust 1728, que sa Majesté a cassés & annullés, pour avoir reçu un Appel sans la configuration préalable de l'amende de 300 liv. sur celle de 1000 liv. & sans s'arrêter aussi au Decret de prise de corps décerné contre les Employés du Tabac par un des Officiers de l'Election de Valognes, Jurisdiction d'où la Sentence dont estoit appel est émanée, qui est aussi déclaré nul ; Ordonne que ladite Sentence des Elûs de Valognes sera executée; en consequence déclare les moyens de faux proposés par Baptiste Damourette, Habitant de la Paroisse d'Urville, contre le Procès verbal de Saisie sur lui faite de faux Tabac
8 février 1729
S001/A2.2,5.34
Contrat de mariage entre Charles-André de Maillé, marquis de La Tour-Landry, seigneur de Gillebourg, et Suzette-Antoine de Rancurel-de-Saint-Martin
19 septembre 1710 - 13 septembre 1777
S001/A2.5,3.1
Contrat notarié de voyageur entre Michel Le Page et la Compagnie du Nord-Ouest
10 janvier 1823
S001/C3.2,1.1.3
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.