Skip to main contentLettre - Demande d'aide pour les affaires de M. Dampierre | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Lettre
Demande d'aide pour les affaires de M. Dampierre
Date
12 novembre [15-]
Dimensions1 document textuel ; 19,7 x 19,6 cm
Origin
Québec, Canada, North America
Numéro d'accessionS001/C1.7,2.1
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuLettre de Philippe Chabot adressée à Guy Chabot, baron de Jarnac, dans laquelle il lui demande de l'aide pour les affaires de Monsieur Dampierre. Il lui demande de donner des références.NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Signatures et inscriptions: Signé "Bryon".
Collation : Sceau.
État de conservation: Bon.
Notes générales: Photocopie disponible.
Signatures et inscriptions: Signé "Bryon".
Collation : Sceau.
État de conservation: Bon.
Notes générales: Photocopie disponible.
Status
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui déclare l'Amende de mille livres portée par l'Article XXXVII. Du Titre Commun pour toutes les Fermes, encouruë par les Sieurs Gilles du Raux, Sénéchal de la Jurisdiction de Dinan, & Arnauld, Procureur du Roy audit Siége, au profit de Duverdier, Fermier General du Tabac, pour s'estre immiscé en la connoissance des affaires de la Ferme du Tabac ; Et défend ausdits Juges & à tous autres que ceux des Fermes, de connoître à l'avenir, & sous quelque prétexte que ce soit, des affaires concernant la Ferme du Tabac, tant Civiles que Criminelles, circonstances & dépandances, sous les peines portées par lesdits Articles XXXV. XXXVI. & XXXVII. du Titre Commun de l'Ordonnance du mois de Juillet 1681. cy-dessus, lesquels seront cencées encouruës par le seul fait. Du 15 Septembre 1722.
15 septembre 1722
S001/A2.2,5.28
Demande à la reine d'Angleterre pour protéger les pêcheurs de la colonie du Massachusetts
[1695?]
S001/D1.3,2.1
Demande de matériel pour l'armée à Monsieur Bigot, intendant de la Nouvelle-France / par Louis-Antoine de Bougainville
8 septembre 1758
S001/C1.3,2.6
Demande d'un pasteur de la ville de Bath qui désire faire un service dans son église inachevée pour Elisabeth Posthuma Gwillim
19 août 1801
S001/C3.6,2.1
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui attribüe aux Intendans de Limoges, Montauban, Bordeaux & Auvergne, la connoissance de toutes les affaires Criminelles qui pourront survenir au sujet du Privilege du Tabac, entre les Habitans du Vicomté de Turenne & les Commis de la Regie, &c. Du 22 Juillet 1724.
22 juillet 1724
S001/A2.2,5.25
Partie Orientale de la Nouvelle France ou du Canada par Mr. Bellin Ingénieur du Roy et de la Marine pour servir à l'Intelligence des affaires et de l'État présent en Amérique communiqueé [sic] au Public par les Héritiers de Homan en l'an 1755
Jacques Nicolas Bellin
1755
2018.12.32
Partie Occidentale de la Nouvelle France ou du Canada par Mr. Bellin Ingénieur du Roy et de la Marine pour servir à l'Intelligence des Affaires et de l'État présent en Amérique, communiquée au Public par les Héritiers de Homan, en l'an 1755
Jacques Nicolas Bellin
1755
2018.12.31
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.