Skip to main contentRévocation - Révocation de Maître Baudet, avocat au Parlement de Paris, du poste de gestionnaire des biens du séminaire de Paris par François de Montigny | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Révocation
Révocation de Maître Baudet, avocat au Parlement de Paris, du poste de gestionnaire des biens du séminaire de Paris par François de Montigny
Date
28 septembre 1697
Dimensions1 document textuel ; 31,8 x 21,1 cm
Origin
Quebec, Québec, Québec, Canada, North America
Numéro d'accessionS001/C1.6,1.2
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuRévocation de Maître Baudet, avocat au Parlement de Paris, du poste de gestionnaire des biens du séminaire de Paris par François de Montigny (1669-1742), grand vicaire du séminaire de Québec, et Jean-Baptiste de la Croix de Chevrières de Saint-Vallier (1653-1727), évêque de Québec. Montigny nomme à la place François Magmier, prêtre du séminaire de Saint-Sulpice de Paris à ce poste.NotesSource du titre : Basé sur la nature du document.
Signatures et inscriptions: Signé par François de Montigny, prêtre, Gubillion, [Fouceault, prêtre]. Note approuvant la décision prise signée "Bochart Champigny" contresignée par Monseigneur Onoré.
Collation: 3 pages. Sceau de cire rouge. Une grande feuille pliée avec cordelette à chaque bout.
État de conservation: Bon.
Langue du document: Le document est en français.
Signatures et inscriptions: Signé par François de Montigny, prêtre, Gubillion, [Fouceault, prêtre]. Note approuvant la décision prise signée "Bochart Champigny" contresignée par Monseigneur Onoré.
Collation: 3 pages. Sceau de cire rouge. Une grande feuille pliée avec cordelette à chaque bout.
État de conservation: Bon.
Langue du document: Le document est en français.
Status
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Avis des avocats du Parlement de Paris pour Jeffery Amherst au sujet de la gestion des biens des Jésuites
17 septembre 1788
S001/C2.4,3.2
Le Canada, ou Nouvelle France, &c. Tirée de diverses relations des François, Anglois, Hollandois, &c. Par N. Sanson d'Abbeville, Geographe ordre du Roy. A Paris chez P. Mariette, rue S Jacques a lEsperance. Avec Privil. du Roy pour vingt ans
Nicolas Sanson
1662
2018.12.87
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du vingt-huit Septembre 1697. Qui ordonne que le resultat du Conseil du 27. Août dernier, portant Adjudication des Fermes du Domaine d'Occident, & Droit de marque des Chapeaux, sera executé selon sa forme & teneur: Et conformément à iceluy, que Maître Loüis Guigues Bourgeois de Paris, joüira desdites Fermes pendant douze années, qui commenceront au premier Octobre 1697. aux Prix, Charges, Clauses et Conditions contenuës audit Resultat, &c.
2 janvier 1698
S001/A2.2,5.6
Ordonnance du Roy, Qui oblige les François de se deffaire de la part qu'ils ont avec les Estrangers dans les Bastimens construits ou acheptez dans les Ports du Royaume, Et dans les Pays Estrangers, ou d'en acquerir la totalité. Donnée à Paris le 18. Janvier 1717.
18 janvier 1717
S001/A2.4,4.1
Instruction Pour Messieurs les Directeurs des Bureaux de Poste des provinces, & pour les Commis du Bureau general de Paris, chargez de l'expedition & envoy des malles & paquets de lettres à Paris & dans lesdites provinces.
25 novembre 1738
S001/A2.2,5.42
Edit du Roy, portant suppression des Places de Barbiers, Baigneurs, Etuvistes, Perruquiers, créez par Edit du mois de Mars 1673. & creation de Maistres Barbiers, Baigneurs, Etuvistes, Perruquiers dans toutes les Villes du Royaume, à l'exception de celle de Paris. Donné à Versailles au mois de Novembre 1691.
27 novembre 1691
S001/A2.2,5.5
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui permet aux Proprietaires des anciennes Places de Barbiers-Perruquiers, tant dans la Ville de Paris que dans les autres Villes du Royaume, de les vendre & en disposer quand & comme bon leur semblera, nonobstant que celles créées par l'Edit du mois d'Octobre 1701. n'ayent pas encore esté venduës. Du 8. Decembre 1703.
8 décembre 1703
S001/A2.2,5.7
Edit du Roy, Portant création de trois millions de Rente sur la Ferme du Tabac, au profit de la Compagnie d'Occident. Donné à Paris au mois de Septembre 1718.
Septembre 1718
S001/A2.2,5.13
Ordonnance du Roy, Portant Amnistie Generale en faveur des Soldats des Compagnies Franches de la Marine, qui ont deserté desdites Compagnies jusqu'au premier du present mois; Qui regle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les Enrollemens; La forme des Congez absolus, ou pour un temps limité; Et qui impose la Peine de Mort aux Deserteurs. Donnée à Paris le 2. Janvier 1717.
2 janvier 1717
S001/A2.3,4.14
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Du 31. Decembre 1718. Et Lettres Patentes données à Paris le 30. Mars 1719. Pour la Prise de Possession de la Ferme des Domaines d'Occident, sous le nom d'Aymard Lambert, pour six années qui commenceront le premier Janvier 1719.
31 décembre 1718 - 30 mars 1719
S001/A2.2,5.12
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, Le premier ordonne sans s'arrêter à l'Ordonnance du Sieur de Fontainieu, Intendant de Dauphiné, du premier Septembre 1733. que les Droits de Centiéme Deniers des Biens de la Succession du défunt Sieur Abbé de Belmont, decedé en Canada au mois de May 1732. dont le Testament a été désposé le 18. Decembre de la même année, appartiendront au Fermier du nouveau Bail, nonobstant la demande formée par le precedent Fermier, le 22. Juin 1733. dans les sept mois du jour du dépôt, mais non pas dans les sept mois du jour du décès, comme elle devoit l'être, conformément aux Arrests de regelement des 9. Decembre 1718. & 4. Aoust 1719. Et le second déboute le precedent Fermier ou ses Cessionnaires, de leur opposition audit Arrest du 16. Fevrier 1734. qui sera executé. Des 16. Fevrier & 8. Juin 1734.
16 février 1734 - 8 juin 1734
S001/A2.1,3.4
Les voyages de la Nouvelle France occidentale, dicte Canada, faits par le Sr. de Champlain Xaintongeois, Capitaine pour le Roy en la marine du Ponant, & toutes les descouvertes qu'il a faites en ce païs depuis l'an 1603, jusques en l'an 1629. Où se voit comme ce pays a esté premierement descouvert par les François, sous l'authorité de nos Roys tres chrestiens, jusques au regne de sa Majesté à present regnant Louis XIII, Roy de France et de Navarre. Avec un traitté des qualitez & conditions requises à un bon & parfait navigateur pour cognoistre la diversité des estimes qui se font en la navigation; les marques & enseignements que le providence de Dieu a mises dans les mers pour redresser les mariniers en leur routte, sans lesquelles ils tomberoient en de grands dangers, et la maniere de bien dresser cartes marines avec leurs ports, [...]
Samuel de Champlain
1632
HC-1632.2
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.