Skip to main contentOrdonnance royale - Ordonnance du Parlement relative aux armes du défunt roi | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Ordonnance royale
Ordonnance du Parlement relative aux armes du défunt roi
Date
9 avril 1650
Dimensions1 document textuel ; 31,9 x 22,8 cm
Origin
London, Londres, Grand Londres, Angleterre, Europe
Numéro d'accessionS001/B2.1,3.3
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuOrdonnance émise par le Parlement croupion, le 9 avril 1650, pour que soient détruites les armes de l'ancien roi d'Angleterre Charles 1er (1600-1649) que l'on retrouve sur les navires anglais. L'exécution du monarque, le 30 janvier 1649, avait mis un terme à la Deuxième guerre civile anglaise (1648-1649) et mené à la création du Commonwealth d'Angleterrre (1649-1653 et 1659-1660).NotesSource du titre : Basé sur la nature du document.
Mentions de responsabilité : Imprimé à Londres par Edward Husband et John Field.
Collation : 1 page.
Langue du document : Le document est en anglais.
Mentions de responsabilité : Imprimé à Londres par Edward Husband et John Field.
Collation : 1 page.
Langue du document : Le document est en anglais.
Status
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Ordonnance du Roi, Portant déclaration de guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
9 juin 1756
S001/A2.3,4.46
Ordonnance du Roi, Portant déclaration de guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
9 juin 1756
S001/A2.3,4.44
Ordonnance du Roy, Portant Déclaration de Guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
9 juin 1756 - 10 juin 1756
S001/A2.3,4.47
Ordonnance du Roi, Pour la publication de la paix. Du 3 Juin 1763.
3 juin 1763
S001/A2.3,4.52
Ordonnance du Roy, Portant déclaration de Guerre contre le Roi d'Angleterre. Du 9 Juin 1756.
9 juin 1756 - 10 juin 1756
S001/A2.3,4.45
Ordonnance du roy portant déclaration de guerre contre le roi d'Angleterre le 9 juin 1756
1756
S001/A2.3,4.48
Ordonnance du Roy, Pour l'expédition des congés aux Miliciens qui sont dans le cas d'être licenciés, & le remplacement du nombre d'hommes nécessaire pour conserver les bataillons de Milice sur le pied de cinq cens hommes. Du premier Janvier 1750.
1 janvier 1750
S001/A2.3,4.43
Ordonnance du Roy, Pour deffendre aux Officiers de ses Troupes, d'Engager aucun Cavalier, Dragon ou Soldat qui ne soit au moins de l'âge de seize ans accomplis. Du premier Mars 1717.
1 mars 1717
S001/A2.3,4.13
Ordonnance du Roy, Portant Amnistie Generale en faveur des Soldats des Compagnies Franches de la Marine, qui ont deserté desdites Compagnies jusqu'au premier du present mois; Qui regle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les Enrollemens; La forme des Congez absolus, ou pour un temps limité; Et qui impose la Peine de Mort aux Deserteurs. Donnée à Paris le 2. Janvier 1717.
2 janvier 1717
S001/A2.3,4.14
Ordonnance du Roy, Qui impose la peine des Galeres aux Matelots & autres gens de Mer qui s'engageront, tant dans les Troupes de Terre, que dans celles de la Marine, s'ils ne declarent estre Classez. Du 27. Mars 1725.
27 mars 1725 - 12 avril 1725
S001/A2.3,4.22
Ordonnance du Roy, Pour la défense des jeux aux Colonies Françoises de l'Amérique. À Versailles le quinzième Decembre 1722.
15 décembre 1722
S001/A2.2,5.19
Ordonnance du Roy, Portant que tous les Officiers, Mariniers & Matelots François, qui ont quitté les Bâtimens sur lesquels ils servaient, & sont restez dans les Pays Estrangers, seront tenus de revenir dans le Royaume dans une année, à compter du jour de la publication de la dite Ordonnance; Et qu'à faute de ce, ils seront punis comme deserteurs du Royaume & des Classes. Du 8. Fevrier 1724.
8 février 1724 - 5 mars 1724
S001/A2.3,4.21
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.