Skip to main contentJugement - Jugement souverain, rendu contre Thomas Delrieu dit Chevalier ou Duval, du lieu de Castelmeiran en Gascogne, Maury, Senget Tiboureau pere & fils, & leurs Complices & Fauteurs, pour la fabrication de la Fausse Monnoye. Nicolas de la Moignon, Chevalier, Comte de Launay-Courson, Seigneur de Bris, Vaugrigneuse, Marquis de Lamothe-Chandenier, Beuxe & autres Lieux, Conseiller d'Estat ordinaire, Intendant de Justice, Police & Finances en la Province de Languedoc. | Musée McCord
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Jugement
Jugement souverain, rendu contre Thomas Delrieu dit Chevalier ou Duval, du lieu de Castelmeiran en Gascogne, Maury, Senget Tiboureau pere & fils, & leurs Complices & Fauteurs, pour la fabrication de la Fausse Monnoye. Nicolas de la Moignon, Chevalier, Comte de Launay-Courson, Seigneur de Bris, Vaugrigneuse, Marquis de Lamothe-Chandenier, Beuxe & autres Lieux, Conseiller d'Estat ordinaire, Intendant de Justice, Police & Finances en la Province de Languedoc.
Date
30 mars 1711
Dimensions1 document textuel ; 53,5 x 38,8 cm
Origin
Montpellier, Montpellier, Occitanie, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.1,2.1
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuJugement souverain rendu contre Thomas Delrieu, dit Chevalier, ou Duval, du lieu de Castelmeiran, en Gascogne, Maury, Senget Tiboureau père et fils, et leurs complices et fauteurs, pour la fabrication de fausse monnaie.NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Collation: 1 feuillet.
Source immédiate d'acquisition: Acheté chez Roux de Villas en Décembre 1982.
Langue du document: Le document est français.
Collation: 1 feuillet.
Source immédiate d'acquisition: Acheté chez Roux de Villas en Décembre 1982.
Langue du document: Le document est français.
Status
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De par le Roy. Jugement souverain. Du 28. Janvier 1749. Qui condamne à Mort le nommé Sabatier, Directeur du Bureau des Lettres de la Ville de Bagnols en Languedoc, à cause des Prévarications & Larcins par lui commis en ladite fonction de Directeur. Jean le Nain, Chevalier, Baron d'Asfeld, Conseiller d'Estat, Intendant de Justice, Police & Finances en la Province de Languedoc.
28 janvier 1749
S001/A2.1,2.2
Arrest de la Cour du Parlement, qui condamne Marie-Catherine Favin à faire amende honorable, à avoir le poing coupé, à être pendüe & ensuite brûlée & ses cendres jettées au vent; et Antoine Pommard à être roüé vif, pour avoir conjointement prémédité l'assassin de son mary, & l'avoir executé, préalablement l'un & l'autre appliquez à la question ordinaire & extraordinaire, pour avoir révelation de leurs Complices.
17 août 1733
S001/A2.1,3.3
De par le Roy. Ordonnance Concernant les Troupes de l'Armée d'Italie, & qui seront en Provence & en Dauphiné. Du 20. Mai 1748. Charles-Louis-Auguste Foucquet duc de Belleisle, Pair & Marêchal de France, Prince du Saint Empire, Chevalier des Ordres du Roy & de la Toison d'Or, Gouverneur des Ville & Citadelle de Metz, des Pays Messin & Verdunois, Lieutenant General des Duchès de Lorraine & de Bar, General de l'Armèe du Roy & Commandant dans les Provinces de Languedoc, Dauphinè & Provence.
20 mai 1748
S001/A2.3,4.41
Bris de canalisations : encore un message de Marcel Tremblay?
Garnotte
2009
M2012.51.23
Nomination de Claude-Charles de Beauharnois, chevalier de Beauharnois au titre de chevalier de la croix de Saint-Louis
23 mai 1749
S001/C1.3,7.11
Mission confiée au capitaine des troupes de la Marine Claude-Charles de Beauharnois, chevalier de Beauharnois par le gouverneur de la Nouvelle-France pour aller porter les paquets de la cour
20 octobre 1743
S001/C1.3,8.3
Mémoire des services du Chevallier du mené enseigne de vaisseaux fait garde de la marine en 1703 à l'age de dix sept ans = Mémoire des services du chevalier de Mené, enseigne de vaisseaux fait garde de la marine en 1703 à l'âge de dix-sept ans
1703 - 1725
S001/A2.3,1.8
Mission confiée au capitaine des troupes de la Marine Claude-Charles de Beauharnois, chevalier de Beauharnois par le gouverneur de la Nouvelle-France pour aller à Détroit
13 juin 1741
S001/C1.3,8.2
Ébauche incomplète de L'ingénieur de campagne, ou traité de la fortification passagère par Louis-André de la Mamie, chevalier de Clairac
[ca 1750]
S001/A2.3,8.6
Ébauche incomplète de L'ingénieur de campagne, ou traité de la fortification passagère par Louis-André de la Mamie, chevalier de Clairac
[ca 1749]
S001/A2.3,8.1
Mission confiée au capitaine des troupes de la Marine Claude-Charles de Beauharnois, chevalier de Beauharnois par le gouverneur de Montréal pour aller au lac des Deux Montagnes
19 janvier 1741
S001/C1.3,8.1
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.