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Sous-sous-série - Testament et ligne de succession | Musée McCord
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Testament et ligne de succession

Sous-sous-série

Testament et ligne de succession
Date [1942-1948]
Dimensions1 cm de documents textuels
ClassificationMoyens d'expression-Objets documentaires-Autres documents
Numéro d'accessionP197/B4.2
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionMcCord
CréditCe document a été numérisé grâce au généreux soutien de la Financière Sun Life
Portée et Contenu

Cette sous-sous-série porte sur la succession de George-Étienne Cartier. Elle contient des copies conformes du testament de ce dernier, une ligne de succession, un article relatant l'enterrement d'Hortense Cartier (fille de George-Étienne), une photocopie de l'arbre généalogique de la famille Cartier et une copie de la loi concernant la succession de sir George-Étienne Cartier.


Notes

Source du titre : Basé sur le contenu de la sous-sous-série.

Langue des documents : Les documents sont en anglais et en français.

 

Dernière mise à jour : 11 mars 2018


L’information sur les objets de nos collections est mise à jour afin de refléter les résultats de nouvelles recherches. Si vous avez des renseignements au sujet de cet objet à nous communiquer, veuillez faire parvenir un courriel à reference.mccord@mccord-stewart.ca.

L’information au sujet des droits d’auteur et des reproductions se trouve ici.

Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
P106_A1.3.pdf
Sous-sous-série
Décès et succession
P106/A1.3
C003_E2.pdf
Sous-série
Actes de succession
1714-[après 1756]
C003/E2
C156_C1.3_Partie 01.pdf
Sous-sous-série
Feuillets et recueils de chansons
[1935-1973]
C156/C1.3
C145_A2.2.pdf
Sous-sous-série
Cahiers de notes et d’exercices dont le propriétaire est non identifié
C145/A2.2
P105_A4.4.pdf
Sous-sous-série
Loisirs et divertissements
1787-1801
P105/A04.4
Pas d’image disponible pour Terres et seigneuries
Sous-sous-série
Terres et seigneuries
1792-1795
S001/C3.4
P106_A1.5.pdf
Sous-sous-série
Histoire et généalogie
[19-]
P106/A1.5
C609_E2.1_Partie 01.pdf
Sous-sous-série
Patrons et modèles
1889-[ca 1960]
C609/E2.1
C609_A6.2.pdf
Sous-sous-série
Opérations commerciales et financières
C609/A6.2
Pas d’image disponible pour Terres et seigneuries
Sous-sous-série
Terres et seigneuries
1772-1811
S001/B3.4
S001_A2.1,3.4_230227-P1.pdf
Jugement
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, Le premier ordonne sans s'arrêter à l'Ordonnance du Sieur de Fontainieu, Intendant de Dauphiné, du premier Septembre 1733. que les Droits de Centiéme Deniers des Biens de la Succession du défunt Sieur Abbé de Belmont, decedé en Canada au mois de May 1732. dont le Testament a été désposé le 18. Decembre de la même année, appartiendront au Fermier du nouveau Bail, nonobstant la demande formée par le precedent Fermier, le 22. Juin 1733. dans les sept mois du jour du dépôt, mais non pas dans les sept mois du jour du décès, comme elle devoit l'être, conformément aux Arrests de regelement des 9. Decembre 1718. & 4. Aoust 1719. Et le second déboute le precedent Fermier ou ses Cessionnaires, de leur opposition audit Arrest du 16. Fevrier 1734. qui sera executé. Des 16. Fevrier & 8. Juin 1734.
16 février 1734 - 8 juin 1734
S001/A2.1,3.4
Pas d’image disponible pour Canada
Sous-sous-série
Canada
[1917-2000]
C265/B3.1

Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.