Skip to main content
Menu Collections
Dessin humoristique - Le jugement de la Cour d'appel | Musée McCord
Le jugement de la Cour d'appel
Le jugement de la Cour d'appel

Dessin humoristique

Le jugement de la Cour d'appel
Artiste (1866-1949)
SignatureL. r. within image, Rostap
Date 1897
Médium / Technique Encre sur carton
Dimensionssupport: 20 x 16,5 cm
Origin Toronto
Numéro d'accessionM2001X.6.43.6.52
CollectionMcCord
Status
Non exposé

L’information sur les objets de nos collections est mise à jour afin de refléter les résultats de nouvelles recherches. Si vous avez des renseignements au sujet de cet objet à nous communiquer, veuillez faire parvenir un courriel à reference.mccord@mccord-stewart.ca.

L’information au sujet des droits d’auteur et des reproductions se trouve ici.

Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Le juge en chef de la Cour d'appel du Québec, Michel Robert...
Le juge en chef de la Cour d'appel du Québec, Michel Robert...
Garnotte
2005
M2009.50.442
La Cour d'appel fédérale exige le rapatriement d'Omar Khadr...
La Cour d'appel fédérale exige le rapatriement d'Omar Khadr...
Garnotte
2009
M2012.51.156
Duchesneau se prononcera après la Cour d'Appel, le Comité Déontologique, l'enquête interne...
Duchesneau se prononcera après la Cour d'Appel, le Comité Déontologique, l'enquête interne...
Serge Chapleau
1995
M997.52.98
Joyeux Noël de la Cour d'appel du Québec
Joyeux Noël de la Cour d'appel du Québec
Aislin
1986-12-23
M989.363.106
Jugement historique de la Cour suprême sur les revendications territoriales des autochtones
Jugement historique de la Cour suprême sur les revendications territoriales des autochtones
Aislin
1997
M2005.100.56
Arrest de la Cour des Aydes, Qui ordonne l'execution de l'article IX. De la Declaration du 6. decembre 1707. Recoit le Fermier appellant de deux Sentences renduës en l'Election de Guise, les 25. fevrier & 4. mars 1739. Luy permet d'intimer sur iceluy, qui bon luy semblera : Deffend de mettre lesdites Sentences à execution, à peine de nullité, de mille livres d'amende, despens, dommages & interests : Deffend pareillement à tous Greffiers, Huissiers & Geoliers, de faire élargir, ni d'élargir les prisonniers, en vertu d'aucun jugement, quand il leur aura esté justifié de l'appel du Fermier, dans les vingt-quatre heures de la signification des jugemens, […] Du 21. Mars 1739.
21 mars 1739
S001/A2.2,5.43
États-Unis. Des millions (!) d'appels téléphoniques fichés par la NSA
États-Unis. Des millions (!) d'appels téléphoniques fichés par la NSA
Garnotte
2006
M2011.90.67
La ministre Linda Goupil ne portera pas le jugement Rozon en appel
La ministre Linda Goupil ne portera pas le jugement Rozon en appel
Serge Chapleau
1999
M2000.93.90
Acte d'appel Interjette' par Monsieur le Procureur General au Concile, au sujet de la Bulle du Pape, concernant les Franchises dans la Ville de Rome, & de l'Ordonnance renduë en conséquence le 26. Decembre dernier.
1688
S001/A2.6,1.1
La plus haute cour de l'empire
La plus haute cour de l'empire
Rostap
1904
M2001X.6.43.1.27
Le jugement de Paris
Le jugement de Paris
John Collins
1947
M965.199.8174

Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.