Collection

Élections législatives de 1854

Date 1854

Dimensions2 cm de documents textuels

ClassificationMoyens d'expression-Objets documentaires-Autres documents

Numéro d'accessionC216

DivisionArchives - Archives textuelles

CollectionMcCord

Status

Non exposé

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S001_C4.3,5.33_230327-P1.pdf

Tableau de service

Liste des officiers et des soldats du 6e bataillon de la Hochelaga Light Infantry ayant servi durant la journée des élections qui ont eu lieu récemment

27 août 1863

S001/C4.3,5.33

S001_C4.3,5.41_230327-P1.pdf

Lettre

Lettre adressée au major Morison du 6e bataillon de la Hochelaga Light Infantry au sujet de militaires de son bataillon ayant servi durant les élections

15 septembre 1863

S001/C4.3,5.41

S001_A2.2,5.35_230307-P1.pdf

Jugement

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui Ordonne que les Articles III. De la Declaration du six Decembre 1707. & XXX. De celle du premier Aoust 1721. seront executez selon leur forme & teneur ; Et que le Regisseur du Tabac sera dispensé de faire déposer aux Greffes des Elections, Greniers à Sel, Juridictions des Traites, & autres Sieges, des Tableaux contenant les noms de ses Commis, &c. Du onze Octobre 1729.

11 octobre 1729

S001/A2.2,5.35

S001_C5.3,1.1_230327-P1.pdf

Facture

Frais dus au 6e bataillon de la Hochelaga Light Infantry pour l’embauche de certains de leurs officiers et soldats lors des élections de 1883

1883

S001/C5.3,1.1