Skip to main contentCertificate - Confirmation of the nobility and filiation of said Sieur le Roy de Neuville | McCord Museum
Online Collections | McCord Museum - Montreal Social History Museum
Certificate
Confirmation of the nobility and filiation of said Sieur le Roy de Neuville
Date
August 11, 1769
Dimensions1 textual record ; 32.3 x 20 cm
Origin
Paris, Île-de-France, France, Europe
Object NumberS001/A2.5,2.2
DivisionArchives - Textual Archives
CollectionStewart
Scope and ContentAntoine-Marie d'Hozier-de-Sérigny (1721-1801), juge d'armes de la noblesse de France, reconnaît la noblesse dudit sieur Le Roy de Neuville, chevalier, fils de Pierre Le Roy de La Potherie, chevalier, seigneur de Mancy, de Neuville, de Dreville et chevalier de l'Ordre de Saint-Lazare. Il dit avoir dans son dépôt les titres en original justifiant la noblesse et les filiations.NotesSource du titre : Basé sur la nature du document.
Signatures et inscriptions: Signé "d'Hozier-de-Sérigny", contresigné par un secrétaire. Signé sur le repli par le roy, le Comte de Vendôme, le gouverneur de Touraine, Le Bailly de Meaux et autres présents.
Collation: 12 pages. Sceau.
Documents connexes: A2.5,4.3.
Langue du document: Le document est en français.
Signatures et inscriptions: Signé "d'Hozier-de-Sérigny", contresigné par un secrétaire. Signé sur le repli par le roy, le Comte de Vendôme, le gouverneur de Touraine, Le Bailly de Meaux et autres présents.
Collation: 12 pages. Sceau.
Documents connexes: A2.5,4.3.
Langue du document: Le document est en français.
Status
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Confirmation of the nobility of the Le Roy-de la Potherie family
August 11, 1769
S001/A2.5,4.3
Declaration du Roy, ou lettres patentes portant Confirmation des Droits & Priviléges du Premier Barbier & Chirurgien du Roy, en faveur du Sieur Mareschal. Donnée à Versailles le vingt-uniéme Janvier 1710.
January 31, 1710
S001/A2.2,5.8
Commission de commissaire ordinaire de la Marine en Canada pour le Sieur de la Touche
July 1, 1690
S001/C1.3,7.2
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, Le premier ordonne sans s'arrêter à l'Ordonnance du Sieur de Fontainieu, Intendant de Dauphiné, du premier Septembre 1733. que les Droits de Centiéme Deniers des Biens de la Succession du défunt Sieur Abbé de Belmont, decedé en Canada au mois de May 1732. dont le Testament a été désposé le 18. Decembre de la même année, appartiendront au Fermier du nouveau Bail, nonobstant la demande formée par le precedent Fermier, le 22. Juin 1733. dans les sept mois du jour du dépôt, mais non pas dans les sept mois du jour du décès, comme elle devoit l'être, conformément aux Arrests de regelement des 9. Decembre 1718. & 4. Aoust 1719. Et le second déboute le precedent Fermier ou ses Cessionnaires, de leur opposition audit Arrest du 16. Fevrier 1734. qui sera executé. Des 16. Fevrier & 8. Juin 1734.
February 16,
1734 - June 8, 1734
S001/A2.1,3.4
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui déclare l'Amende de mille livres portée par l'Article XXXVII. Du Titre Commun pour toutes les Fermes, encouruë par les Sieurs Gilles du Raux, Sénéchal de la Jurisdiction de Dinan, & Arnauld, Procureur du Roy audit Siége, au profit de Duverdier, Fermier General du Tabac, pour s'estre immiscé en la connoissance des affaires de la Ferme du Tabac ; Et défend ausdits Juges & à tous autres que ceux des Fermes, de connoître à l'avenir, & sous quelque prétexte que ce soit, des affaires concernant la Ferme du Tabac, tant Civiles que Criminelles, circonstances & dépandances, sous les peines portées par lesdits Articles XXXV. XXXVI. & XXXVII. du Titre Commun de l'Ordonnance du mois de Juillet 1681. cy-dessus, lesquels seront cencées encouruës par le seul fait. Du 15 Septembre 1722.
September 15, 1722
S001/A2.2,5.28
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui déboute François Heaume Marchand à l'Isle de Gerzey, de sa demande en restitution du Batteau & Tabacs saisis sur lui le 23. Novembre 1718. & confisquez par l'Ordonnance du Sieur Intendant de Bretagne, du 30. Decembre audit an, pour avoir été trouvé sur les Costes de l'Isle de Chanzé, où il prétendoit estre échoüé, au lieu de se rendre directement à l'Isle de Grenezey, où lesdits Tabacs étoient destinez. Nota. En consequence de cette Ordonnance, le Batteau & Tabacs ont été vendus avant qu'il eût formé l'opposition dont il est débouté, l'Amende lui a été remise par grace. Du 14. Aoust 1724.
August 14, 1724
S001/A2.2,5.11
Royal confirmation for the commission of artillery commander granted to Claude-Charles de Beauharnois, Chevalier de Beauharnois
April 1, 1745
S001/A2.3,7.13
Royal confirmation for the commission of lieutenant in Canada granted to Claude-Charles de Beauharnois, Chevalier de Beauharnois
April 1, 1737
S001/A2.3,7.12
Royal confirmation for a potential commission of lieutenant in Canada to be granted to Claude-Charles de Beauharnois, Chevalier de Beauharnois
March 6, 1736
S001/A2.3,7.11
Royal confirmation for the commission of ensign in Canada granted to Claude-Charles de Beauharnois, Chevalier de Beauharnois
March 1, 1734
S001/A2.3,7.10
Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Pour la Prise de possession du Privilège de la vente exclusive du Tabac pour la Compagnie des Indes, sous le nom de Pierre le Sieur, à commencer au premier Octobre prochain 1723. Du 11. Septembre 1723.
September 11, 1723
S001/A2.2,8.16
This project is made possible thanks to the generous support of the Azrieli Foundation and Canadian Heritage.