Skip to main contentRoyal order - Ordonnance du Roy, Pour proroger jusqu'au premier Avril 1746. le Complet des Bataillons que Sa Majeste' a créez par ses Ordonnances du 25. Août 1745. Du vingtiéme Janvier mil sept cens quarante-six. | McCord Museum
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Royal order
Ordonnance du Roy, Pour proroger jusqu'au premier Avril 1746. le Complet des Bataillons que Sa Majeste' a créez par ses Ordonnances du 25. Août 1745. Du vingtiéme Janvier mil sept cens quarante-six.
Date
February 24, 1746
Dimensions1 textual record ; 47 x 38.8 cm
Origin
Auch, Occitanie, France, Europe
Object NumberS001/A2.3,4.38
DivisionArchives - Textual Archives
CollectionStewart
Scope and ContentKing’s ordinance extending to April 1, 1746 the full complement of His Majesty’s battalions dictated by his orders of August 25, 1745.NotesSource of title: based on the title of the document.
Statement of responsibility: La veuve de J. Duprey et d'Étienne Duproy fils
Language of the document : the document is in French.
Statement of responsibility: La veuve de J. Duprey et d'Étienne Duproy fils
Language of the document : the document is in French.
Status
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Ordonnance du Roy, Pour l'expédition des congés aux Miliciens qui sont dans le cas d'être licenciés, & le remplacement du nombre d'hommes nécessaire pour conserver les bataillons de Milice sur le pied de cinq cens hommes. Du premier Janvier 1750.
January 1, 1750
S001/A2.3,4.43
Ordonnance du Roy, Pour Incorporer le Regiment Royal des Bombardiers, toutes les Compagnies Franches ou separées des Canoniers, & toutes celles des Mineurs, dans les Bataillons du Regiment Royal Artillerie, Et regler la maniere dont les Compagnies & Bataillons seront formez, avec leur paye. Du 5. Fevrier 1720.
February 5, 1720
S001/A2.3,4.19
Ordonnance du Roy, Concernant l'assemblée des Bataillons de Milices. Du 10. May 1733.
May 10, 1733
S001/A2.3,4.29
Ordonnance du Roy, Pour employer à la garde de Roussillon, deux mille neuf cens soixante hommes des Milices ordinaires du pays. Du 10. Novembre 1733.
November 10, 1735
S001/A2.3,4.30
Reglement fait par le Roy, POUR l'ordre & la discipline qu'il veut étre observez par ses Troupes, tant Françoises qu'Etrangeres, lorsqu'elles marcheront en Route dans le Royaume, ou qu'elles seront dans leurs Garnisons. Du quatriéme Juillet mil sept cens seize.
July 4, 1716
S001/A2.3,4.11
Ordonnance du Roy, Portant Amnistie Generale en faveur des Soldats des Compagnies Franches de la Marine, qui ont deserté desdites Compagnies jusqu'au premier du present mois; Qui regle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les Enrollemens; La forme des Congez absolus, ou pour un temps limité; Et qui impose la Peine de Mort aux Deserteurs. Donnée à Paris le 2. Janvier 1717.
January 2. 1717
S001/A2.3,4.14
Ordonnance du Roy, Portant défenses à tous Gendarmes, Cavaliers, Dragons, & Soldats des Troupes de sa Majesté, de faire commerce de faux sel & de faux Tabac, sous les peines y contenuës. Du 20 Decembre 1719.
Decembre 20, 1719
S001/A2.2,5.14
Instruction pour les commis des Fermes Generales, et ceux de la Ferme des Postes, Du vingt Avril mil sept cent quarante.
April 20, 1740
S001/A2.2,5.45
Ordonnance du Roy, Qui accorde le Complet à l'Infanterie Françoise pendant les mois de May & Juin 1718. Du 10. May 1718.
May 10, 1718
S001/A2.3,4.15
Ordonnance du Roy. Portant que doresnavant tous Cavaliers, Dragons & Soldats prévenus du crime de faux Sel, ou de faux Tabac, qui seront arrestés, seront conduits dans la Place la plus voisine, où il y aura Estat-Major, pour y estre jugés par le Conseil de Guerre. Du 14 Août 1728.
August 14, 1728
S001/A2.2,5.41
Ordonnance du Roy, Portant création d'un régiment de Troupes légères tant à pied qu'à cheval, sous le nom de Bretons-Volontaires. Du 30 Octobre 1746.
October 30, 1746
S001/A2.3,4.39
Ordonnance du Roy, Concernant l'habillement de l'Infanterie Françoise. Du 20. Avril 1736.
April 20, 1736
S001/A2.3,4.32
This project is made possible thanks to the generous support of the Azrieli Foundation and Canadian Heritage.