Skip to main contentRoyal order - Ordonnance du Roy, Pour employer à la garde de Roussillon, deux mille neuf cens soixante hommes des Milices ordinaires du pays. Du 10. Novembre 1733. | McCord Museum
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Royal order
Ordonnance du Roy, Pour employer à la garde de Roussillon, deux mille neuf cens soixante hommes des Milices ordinaires du pays. Du 10. Novembre 1733.
Date
November 10, 1735
Dimensions1 textual record ; 33.5 x 20.8 cm
Origin
Paris, Île-de-France, France, Europe
Object NumberS001/A2.3,4.30
DivisionArchives - Textual Archives
CollectionStewart
Scope and ContentKing’s ordinance concerning the assignment to the guard of Roussillon 2,960 men from the country’s regular militias.NotesSource of title: based on the title of the document.
Statement of responsibility: Imprimerie royale.
Physical description: 19 pages.
Language of the document: the document is in French.
General notes: transcription available.
Statement of responsibility: Imprimerie royale.
Physical description: 19 pages.
Language of the document: the document is in French.
General notes: transcription available.
Status
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Ordonnance du Roy, Pour l'expédition des congés aux Miliciens qui sont dans le cas d'être licenciés, & le remplacement du nombre d'hommes nécessaire pour conserver les bataillons de Milice sur le pied de cinq cens hommes. Du premier Janvier 1750.
January 1, 1750
S001/A2.3,4.43
Ordonnance du Roy, Concernant l'assemblée des Bataillons de Milices. Du 10. May 1733.
May 10, 1733
S001/A2.3,4.29
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 12. Novembre 1733.
November 12, 1733
S001/A2.3,4.28
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 20. Novembre 1736.
November 20, 1736
S001/A2.3,4.33
Reglement Par lequel le Roy Ordonne que tous les Negocians qui feront Equiper dans les Ports du Royaume des Vaisseaux pour des Voyages de long cours, dont les Equipages seront de Quarante hommes & au dessus, seront obligez d'y Embarquer des Aumôniers, à peine de Deux cens livres d'Amende.
June 5, 1717 - June 8, 1717
S001/A2.2,5.10
Ordonnance du Roy, Pour proroger jusqu'au premier Avril 1746. le Complet des Bataillons que Sa Majeste' a créez par ses Ordonnances du 25. Août 1745. Du vingtiéme Janvier mil sept cens quarante-six.
February 24, 1746
S001/A2.3,4.38
Ordonnance du Roy, Pour faire une revûe generale des Troupes de Milice, dans le courant du mois de Septembre prochain, en licencier en mesme-temps la moitié, & indiquer son remplacement au mois de Fevrier de l'année 1733. Du 25. Juin 1732.
June 25,1732
S001/A2.3,4.26
Ordonnance du Roy, Portant que tous les Officiers, Mariniers & Matelots François, qui ont quitté les Bâtimens sur lesquels ils servaient, & sont restez dans les Pays Estrangers, seront tenus de revenir dans le Royaume dans une année, à compter du jour de la publication de la dite Ordonnance; Et qu'à faute de ce, ils seront punis comme deserteurs du Royaume & des Classes. Du 8. Fevrier 1724.
February 8, 1724 - March 5, 1724
S001/A2.3,4.21
De par le Roy. Ordonnance Concernant les Troupes de l'Armée d'Italie, & qui seront en Provence & en Dauphiné. Du 20. Mai 1748. Charles-Louis-Auguste Foucquet duc de Belleisle, Pair & Marêchal de France, Prince du Saint Empire, Chevalier des Ordres du Roy & de la Toison d'Or, Gouverneur des Ville & Citadelle de Metz, des Pays Messin & Verdunois, Lieutenant General des Duchès de Lorraine & de Bar, General de l'Armèe du Roy & Commandant dans les Provinces de Languedoc, Dauphinè & Provence.
May 20, 1748
S001/A2.3,4.41
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 23. Fevrier 1737.
February 23, 1737
S001/A2.3,4.34
Ordonnance du Roy, Concernant les Milices. Du 25. Aoust 1734.
August 25, 1734
S001/A2.3,4.31
Ordonnance du Roy, Qui oblige les François de se deffaire de la part qu'ils ont avec les Estrangers dans les Bastimens construits ou acheptez dans les Ports du Royaume, Et dans les Pays Estrangers, ou d'en acquerir la totalité. Donnée à Paris le 18. Janvier 1717.
January 18, 1717
S001/A2.4,4.1
This project is made possible thanks to the generous support of the Azrieli Foundation and Canadian Heritage.