Skip to main contentDécret - Lettres de réhabilitation en faveur du sieur du Vault de Valrennes, ancien capitaine d'un détachement d'infanterie de la marine en Canada | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Décret
Lettres de réhabilitation en faveur du sieur du Vault de Valrennes, ancien capitaine d'un détachement d'infanterie de la marine en Canada
Date
15 mai 1694
Dimensions1 document textuel ; 59,7 x 74,3 cm
Origin
Versailles, Versailles, Île-de-France, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,1.1
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuGrâce accordée à Philippe Clément du Vuault de Valrennes (1647-1707), capitaine des troupes de la Marine servant au Canada, pour un meurtre commis à l'âge de 14 ans. Le document, basé sur la demande de Valrennes, rappelle d'abord les circonstances du meurtre pour ensuite justifier la grâce par les états de service de l'officier. Par ailleurs, la grâce est nécessaire pour Valrennes puisqu'il ne peut toucher l'héritage maternel, convoité par son beau-frère.NotesSource du titre : Basé sur la nature du document.
Signatures et inscriptions: Signé “Louis” et contresigné “Louis XIV” (1638-1715), roi de France (1643-1715)”
Collation: Papier vélin.
Langue du document: Le document est en français.
Signatures et inscriptions: Signé “Louis” et contresigné “Louis XIV” (1638-1715), roi de France (1643-1715)”
Collation: Papier vélin.
Langue du document: Le document est en français.
Status
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Declaration du Roy, ou lettres patentes portant Confirmation des Droits & Priviléges du Premier Barbier & Chirurgien du Roy, en faveur du Sieur Mareschal. Donnée à Versailles le vingt-uniéme Janvier 1710.
31 janvier 1710
S001/A2.2,5.8
Ordonnance du grand voyer de la Nouvelle-France Jean Eustache Lanouiller de Boisclerc concernant la construction d'un pont dans la seigneurie de Saint-Vallier
20 mars 1745
S001/C1.4,4.3
Ordonnance du grand voyer de la Nouvelle-France Jean Eustache Lanouiller de Boisclerc concernant la construction d'une route dans la seigneurie de Saint-Vallier
14 juin 1747
S001/C1.4,4.1
Décrets du royaume du Portugal sur le commerce du sucre et du tabac
29 novembre 1753
S001/E7.2,1.1.2
Décrets du royaume du Portugal sur le commerce du sucre et du tabac
27 janvier 1751
S001/E7.2,1.1.1
Décrets du royaume du Portugal sur le commerce du sucre et du tabac
20 mars 1756 - 9 juin 1756
S001/E7.2,1.1.4
Décrets du royaume du Portugal sur le commerce du sucre et du tabac
20 mars 1756
S001/E7.2,1.1.3
Décret à [Toutes les personnes concernées] (duc, amiral de vaisseaux, etc.) / par Isabel [Isabelle 1re, reine de Castille] et Fernando [Ferdinand II d'Aragon, roi de Castille]
15 août 1492
S001/E4.3,1.1
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.