Skip to main contentDécret - Décrets du royaume du Portugal sur le commerce du sucre et du tabac | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Décret
Décrets du royaume du Portugal sur le commerce du sucre et du tabac
Date
20 mars 1756 - 9 juin 1756
Dimensions1 document textuel ; 29 x 20,2 cm
Origin
Lisbonne, Lisbonne, Portugal, Europe
Numéro d'accessionS001/E7.2,1.1.4
CollectionStewart
Portée et ContenuDécret [Décrets??] portant sur la réglementation du commerce du sucre et du tabac dans le royaume du Portugal au 18e siècle.NotesSource du titre : Basé sur la nature du document.
Mentions de responsabilité: Secretaria de Eftado dos Negocios do Reyno
Source immédiate d'acquisition: Rapporté de la Fondation le 9/9/2009.
Langue du document: Le document est en portugais.
Notes générales: Brève description des documents disponible dans le dossier.
Mentions de responsabilité: Secretaria de Eftado dos Negocios do Reyno
Source immédiate d'acquisition: Rapporté de la Fondation le 9/9/2009.
Langue du document: Le document est en portugais.
Notes générales: Brève description des documents disponible dans le dossier.
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Décrets du royaume du Portugal sur le commerce du sucre et du tabac
29 novembre 1753
S001/E7.2,1.1.2
Décrets du royaume du Portugal sur le commerce du sucre et du tabac
27 janvier 1751
S001/E7.2,1.1.1
Décrets du royaume du Portugal sur le commerce du sucre et du tabac
20 mars 1756
S001/E7.2,1.1.3
Décret à [Toutes les personnes concernées] (duc, amiral de vaisseaux, etc.) / par Isabel [Isabelle 1re, reine de Castille] et Fernando [Ferdinand II d'Aragon, roi de Castille]
15 août 1492
S001/E4.3,1.1
Lettres de réhabilitation en faveur du sieur du Vault de Valrennes, ancien capitaine d'un détachement d'infanterie de la marine en Canada
15 mai 1694
S001/A2.3,1.1
Ordonnance du grand voyer de la Nouvelle-France Jean Eustache Lanouiller de Boisclerc concernant la construction d'un pont dans la seigneurie de Saint-Vallier
20 mars 1745
S001/C1.4,4.3
Ordonnance du grand voyer de la Nouvelle-France Jean Eustache Lanouiller de Boisclerc concernant la construction d'une route dans la seigneurie de Saint-Vallier
14 juin 1747
S001/C1.4,4.1
Déclaration du Roy, Portant Reglement general pour le Tabac. Donnée à Paris le premier Aoust 1721.
1 août 1721
S001/A2.2,5.18
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui ordonne que l'Article XXXIV. De la Declaration du premier Aoust 1721 sera executé selon sa forme & teneur, & que sans s'arrêter aux Arrêts de la Cour des Comptes, Aydes & Finances de Roüen des 4 & 13 Aoust 1728, que sa Majesté a cassés & annullés, pour avoir reçu un Appel sans la configuration préalable de l'amende de 300 liv. sur celle de 1000 liv. & sans s'arrêter aussi au Decret de prise de corps décerné contre les Employés du Tabac par un des Officiers de l'Election de Valognes, Jurisdiction d'où la Sentence dont estoit appel est émanée, qui est aussi déclaré nul ; Ordonne que ladite Sentence des Elûs de Valognes sera executée; en consequence déclare les moyens de faux proposés par Baptiste Damourette, Habitant de la Paroisse d'Urville, contre le Procès verbal de Saisie sur lui faite de faux Tabac
8 février 1729
S001/A2.2,5.34
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.