Skip to main contentCertificat - Confirmation de la noblesse et des filiations du dit Sieur le Roy de Neuville | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal 
Certificat
Confirmation de la noblesse et des filiations du dit Sieur le Roy de Neuville
Date
11 août 1769
Dimensions1 document textuel ; 32,3 x 20 cm
Origin
Paris, Paris, Île-de-France, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.5,2.2
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuAntoine-Marie d'Hozier-de-Sérigny (1721-1801), juge d'armes de la noblesse de France, reconnaît la noblesse dudit sieur Le Roy de Neuville, chevalier, fils de Pierre Le Roy de La Potherie, chevalier, seigneur de Mancy, de Neuville, de Dreville et chevalier de l'Ordre de Saint-Lazare. Il dit avoir dans son dépôt les titres en original justifiant la noblesse et les filiations.NotesSource du titre : Basé sur la nature du document.
Signatures et inscriptions: Signé "d'Hozier-de-Sérigny", contresigné par un secrétaire. Signé sur le repli par le roy, le Comte de Vendôme, le gouverneur de Touraine, Le Bailly de Meaux et autres présents.
Collation: 12 pages. Sceau.
Documents connexes: A2.5,4.3.
Langue du document: Le document est en français.
Signatures et inscriptions: Signé "d'Hozier-de-Sérigny", contresigné par un secrétaire. Signé sur le repli par le roy, le Comte de Vendôme, le gouverneur de Touraine, Le Bailly de Meaux et autres présents.
Collation: 12 pages. Sceau.
Documents connexes: A2.5,4.3.
Langue du document: Le document est en français.
Status
Non exposéL’information sur les objets de nos collections est mise à jour afin de refléter les résultats de nouvelles recherches. Si vous avez des renseignements au sujet de cet objet à nous communiquer, veuillez faire parvenir un courriel à reference.mccord@mccord-stewart.ca.L’information au sujet des droits d’auteur et des reproductions se trouve ici.
Confirmation de la noblesse de la famille Le Roy-de la Potherie
11 août 1769
S001/A2.5,4.3
Ordre Aryen et Seigneurial. Diplôme de noblesse enregistré au Collège des Armes du Canada
1924
M2009.31.59
Declaration du Roy, ou lettres patentes portant Confirmation des Droits & Priviléges du Premier Barbier & Chirurgien du Roy, en faveur du Sieur Mareschal. Donnée à Versailles le vingt-uniéme Janvier 1710.
31 janvier 1710
S001/A2.2,5.8
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, Le premier ordonne sans s'arrêter à l'Ordonnance du Sieur de Fontainieu, Intendant de Dauphiné, du premier Septembre 1733. que les Droits de Centiéme Deniers des Biens de la Succession du défunt Sieur Abbé de Belmont, decedé en Canada au mois de May 1732. dont le Testament a été désposé le 18. Decembre de la même année, appartiendront au Fermier du nouveau Bail, nonobstant la demande formée par le precedent Fermier, le 22. Juin 1733. dans les sept mois du jour du dépôt, mais non pas dans les sept mois du jour du décès, comme elle devoit l'être, conformément aux Arrests de regelement des 9. Decembre 1718. & 4. Aoust 1719. Et le second déboute le precedent Fermier ou ses Cessionnaires, de leur opposition audit Arrest du 16. Fevrier 1734. qui sera executé. Des 16. Fevrier & 8. Juin 1734.
16 février 1734 - 8 juin 1734
S001/A2.1,3.4
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui déclare l'Amende de mille livres portée par l'Article XXXVII. Du Titre Commun pour toutes les Fermes, encouruë par les Sieurs Gilles du Raux, Sénéchal de la Jurisdiction de Dinan, & Arnauld, Procureur du Roy audit Siége, au profit de Duverdier, Fermier General du Tabac, pour s'estre immiscé en la connoissance des affaires de la Ferme du Tabac ; Et défend ausdits Juges & à tous autres que ceux des Fermes, de connoître à l'avenir, & sous quelque prétexte que ce soit, des affaires concernant la Ferme du Tabac, tant Civiles que Criminelles, circonstances & dépandances, sous les peines portées par lesdits Articles XXXV. XXXVI. & XXXVII. du Titre Commun de l'Ordonnance du mois de Juillet 1681. cy-dessus, lesquels seront cencées encouruës par le seul fait. Du 15 Septembre 1722.
15 septembre 1722
S001/A2.2,5.28
Arrest du Conseil d'Estat du Roy. Pour la Prise de possession du Privilège de la vente exclusive du Tabac pour la Compagnie des Indes, sous le nom de Pierre le Sieur, à commencer au premier Octobre prochain 1723. Du 11. Septembre 1723.
11 septembre 1723
S001/A2.2,8.16
Arrests du Conseil d'État du Roi, Dont le premier, casse un arrêt de la Cour des Aides de Rouen, du 7 août 1767 ; & déclare bonne & valable la saisie de quatre cents quatre-vingt-douze livres de faux tabac, trouvées dans le presbytere du sieur Sevestre, Curé de la paroisse de Saint-Vaast en Normandie, nonobstant les prétendues nullités arguées par ledit sieur Curé, contre le procès-verbal, & l'allégation faite de sa part, que les lieux murés dépendans se son presbytere, & dans lesquels le tabac a été trouvé, n'étoient pas suffisamment fermés : Condamne ledit sieur Sevestre en l'amende de mille livres, & aux dépens. Le second contradictoire, déboute ledit sieur Sevestre de son opposition à celui du 14 Juin 1768, & ordonne qu'il sera exécuté suivant sa forme & teneur. Des 14 Juin 1768 & 7 Mars 1769. Du 14 Juin 1768.
14 juin 1768 - 7 mars 1769
S001/A2.2,5.51
Commission de commissaire ordinaire de la Marine en Canada pour le Sieur de la Touche
1 juillet 1690
S001/C1.3,7.2
Certification du recensement de la ville de Montréal pour la répartition de la taxe et pour le logement général des troupes
24 août 1751
S001/C1.2,4.3
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse l'Arrest de la Cour des Comptes, Aydes & Finances de Roüen, en ce qu'il a modéré à 60 liv. l'amende de 1000 liv. sur le fondement que le Tabac de Manufacture Etrangere, saisi sur le Portier, dit Chauvigny, Boulanger à Cherbourg, avoit été mis chez lui par des Etrangers. Du premier Decembre 1722.
1 décembre 1722
S001/A2.2,5.27
Demande de retrait du service dans la marine pour le sieur de Chambre par Maurepas
1683 - novembre 1731
S001/A2.3,1.9
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.