Skip to main contentLetter - Vous êtes priez d'assister aux Convoy, messes et enterrement de Marie Suzanne Ricard.... | McCord Museum
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Letter
Vous êtes priez d'assister aux Convoy, messes et enterrement de Marie Suzanne Ricard....
Date
1740
Dimensions1 textual record ; 23 x 28 cm
Object NumberS001/C1.3,2.1
DivisionArchives - Textual Archives
CollectionStewart
Scope and Content NotesCollation: coin supérieur gauche endommagé.
Langue du document: Le document est en français.
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Status
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Arrests du Conseil d'Estat du Roy, Le premier ordonne sans s'arrêter à l'Ordonnance du Sieur de Fontainieu, Intendant de Dauphiné, du premier Septembre 1733. que les Droits de Centiéme Deniers des Biens de la Succession du défunt Sieur Abbé de Belmont, decedé en Canada au mois de May 1732. dont le Testament a été désposé le 18. Decembre de la même année, appartiendront au Fermier du nouveau Bail, nonobstant la demande formée par le precedent Fermier, le 22. Juin 1733. dans les sept mois du jour du dépôt, mais non pas dans les sept mois du jour du décès, comme elle devoit l'être, conformément aux Arrests de regelement des 9. Decembre 1718. & 4. Aoust 1719. Et le second déboute le precedent Fermier ou ses Cessionnaires, de leur opposition audit Arrest du 16. Fevrier 1734. qui sera executé. Des 16. Fevrier & 8. Juin 1734.
February 16,
1734 - June 8, 1734
S001/A2.1,3.4
Arrests du Conseil d'État du Roi, Dont le premier, casse un arrêt de la Cour des Aides de Rouen, du 7 août 1767 ; & déclare bonne & valable la saisie de quatre cents quatre-vingt-douze livres de faux tabac, trouvées dans le presbytere du sieur Sevestre, Curé de la paroisse de Saint-Vaast en Normandie, nonobstant les prétendues nullités arguées par ledit sieur Curé, contre le procès-verbal, & l'allégation faite de sa part, que les lieux murés dépendans se son presbytere, & dans lesquels le tabac a été trouvé, n'étoient pas suffisamment fermés : Condamne ledit sieur Sevestre en l'amende de mille livres, & aux dépens. Le second contradictoire, déboute ledit sieur Sevestre de son opposition à celui du 14 Juin 1768, & ordonne qu'il sera exécuté suivant sa forme & teneur. Des 14 Juin 1768 & 7 Mars 1769. Du 14 Juin 1768.
June 14, 1768 - March 7, 1769
S001/A2.2,5.51
Carte de la Nouvelle France, où se voit le cours des Grandes Rivières de S. Laurens & de Mississipi, aujourd'hui S. Louis. Aux environs des-quelles se trouvent les états, pais, nations, peuples, &c. de la Floride, de la Louisiane, de la Virginie, de la Marie-Lande, de la Pensilvanie, du Nouveau Jersay, de la Nouvelle Yorck, de la Nouv. Angleterre de L'Acadie, du Canada, des Esquimaux, des Hurons, des Iroquois, des Ilinois &c. Et de la Grande Ile de Terre-Neuve:
Henri Abraham Chatelain
1732
1979.506
CARTE DE LA NOUVELLE FRANCE, où se voit le cours des Grandes Rivieres de S. LAURENS & de MISSISSIPI Aujour d'hui S. LOUIS/Aux Environs des-quelles se trouvent les ETATS, PAÏS, NATIONS, PEUPLES &c de la FLORIDE, de la LOUÏSIANE, de la VIRGINIE, de la MARIE-LANDE, de la PENSYLVANIE/du NOUVEAU JERSAY, de la NOUVELLE YORCK, de la NOUV. ANGLETERRE, de L'ACADIE, du CANADA, des ESQUIMAUX, des HURONS, des IROQUOIS, des ILINOIS &c. Et de la/Grande Ile de TERRE NEUVE
Johannes Covens
1740
1979.253
Motto : Faites aux autres ce que vous voudriez qu'il vous fut fait a vous-meme
John Henry Walker
About 1850-1885
M930.50.3.171
Sale of land in Pointe-aux-Trembles belonging to François Simon dit Lionard and his wife Suzanne Chaperon to Joseph Vaudry
September 30, 1742
S001/C1.4,5.10
Carte du Canada ou de la Nouvelle France et des Découvertes qui y ont été faites ...
Guillaume de L'Isle
1703
1999.20.1
Carte du Canada ou de la Nouvelle France et des Découvertes qui y ont été faites ...
Guillaume de L'Isle
1703
1998.47
Carte du Canada ou de la Nouvelle France et des Découvertes qui y ont été faites...
Guillaume de L'Isle
1745
1979.534
Jean Doré a été élu pour taxer et ce n'est pas quelques propriétaires mécontents qui vont le détourner de sa mission
R. Pier
1993
M2011.105.238
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui déboute François Heaume Marchand à l'Isle de Gerzey, de sa demande en restitution du Batteau & Tabacs saisis sur lui le 23. Novembre 1718. & confisquez par l'Ordonnance du Sieur Intendant de Bretagne, du 30. Decembre audit an, pour avoir été trouvé sur les Costes de l'Isle de Chanzé, où il prétendoit estre échoüé, au lieu de se rendre directement à l'Isle de Grenezey, où lesdits Tabacs étoient destinez. Nota. En consequence de cette Ordonnance, le Batteau & Tabacs ont été vendus avant qu'il eût formé l'opposition dont il est débouté, l'Amende lui a été remise par grace. Du 14. Aoust 1724.
August 14, 1724
S001/A2.2,5.11
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