Skip to main contentTreaty - Traite de neutralité conclu a Londres le seiziéme Novembre 1686. entre les roys de France et d'Angleterre, touchant les pays des deux roys en Amerique. | McCord Museum
Online Collections | McCord Museum - Montreal Social History Museum ![Les voyages de la Nouvelle France occidentale, dicte Canada, faits par le Sr. de Champlain Xaintongeois, Capitaine pour le Roy en la marine du Ponant, & toutes les descouvertes qu'il a faites en ce païs depuis l'an 1603, jusques en l'an 1629. Où se voit comme ce pays a esté premierement descouvert par les François, sous l'authorité de nos Roys tres chrestiens, jusques au regne de sa Majesté à present regnant Louis XIII, Roy de France et de Navarre. Avec un traitté des qualitez & conditions requises à un bon & parfait navigateur pour cognoistre la diversité des estimes qui se font en la navigation; les marques & enseignements que le providence de Dieu a mises dans les mers pour redresser les mariniers en leur routte, sans lesquelles ils tomberoient en de grands dangers, et la maniere de bien dresser cartes marines avec leurs ports, [...]](/internal/media/dispatcher/265951/thumbnail)
Treaty
Traite de neutralité conclu a Londres le seiziéme Novembre 1686. entre les roys de France et d'Angleterre, touchant les pays des deux roys en Amerique.
Date
November 16, 1686
Dimensions1 textual record ; 24.6 x 18.4 cm
Origin
London, Greater London, England, Europe
Object NumberS001/A2.3,4.2
DivisionArchives - Textual Archives
CollectionStewart
Scope and ContentTreaty of neutrality concluded in London on November 16, 1686 between the kings of France and England, concerning their North American territories.NotesSource of title: based on the title of the document.
Statement of responsibility: printed by Frédéric Léonard.
Physical description: 12 pages.
Language of the document: the document is in French.
Related groups of records: another copy of the same document is kept in the same file under reference code S001/A2.3,4.1.
General notes: translation available.
Statement of responsibility: printed by Frédéric Léonard.
Physical description: 12 pages.
Language of the document: the document is in French.
Related groups of records: another copy of the same document is kept in the same file under reference code S001/A2.3,4.1.
General notes: translation available.
Status
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Traité de neutralité conclu a Londres le seiziéme Novembre 1686. entre les roys de France et d'Angleterre, touchant les pays des deux roys en Amerique.
November 16, 1686
S001/A2.3,4.1
Les voyages de la Nouvelle France occidentale, dicte Canada, faits par le Sr. de Champlain Xaintongeois, Capitaine pour le Roy en la marine du Ponant, & toutes les descouvertes qu'il a faites en ce païs depuis l'an 1603, jusques en l'an 1629. Où se voit comme ce pays a esté premierement descouvert par les François, sous l'authorité de nos Roys tres chrestiens, jusques au regne de sa Majesté à present regnant Louis XIII, Roy de France et de Navarre. Avec un traitté des qualitez & conditions requises à un bon & parfait navigateur pour cognoistre la diversité des estimes qui se font en la navigation; les marques & enseignements que le providence de Dieu a mises dans les mers pour redresser les mariniers en leur routte, sans lesquelles ils tomberoient en de grands dangers, et la maniere de bien dresser cartes marines avec leurs ports, [...]
Samuel de Champlain
1632
HC-1632.2
De par le Roy. Ordonnance Concernant les Troupes de l'Armée d'Italie, & qui seront en Provence & en Dauphiné. Du 20. Mai 1748. Charles-Louis-Auguste Foucquet duc de Belleisle, Pair & Marêchal de France, Prince du Saint Empire, Chevalier des Ordres du Roy & de la Toison d'Or, Gouverneur des Ville & Citadelle de Metz, des Pays Messin & Verdunois, Lieutenant General des Duchès de Lorraine & de Bar, General de l'Armèe du Roy & Commandant dans les Provinces de Languedoc, Dauphinè & Provence.
May 20, 1748
S001/A2.3,4.41
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui casse une sentence de l'Election de Langres, du 26. novembre 1738. par laquelle, & nonobstant l'appel qui en avoit esté interjetté par le Fermier, les Juges ont ordonné que le nommé Jean Daubie habitant de Jonville en Franche-Comté, arresté en campagne avec un cheval chargé de cent cinquante livres de faux tabac, seroit transporté dans l'hospital, à la garde du Fermier, & à la charge de se faire réintegrer dans les prisons, après la guerison d'une pretendue maladie, à la faveur de laquelle il s'est évadé de prisons, en le conduisant à l'hospital : Et condamne les Officier de l'élection, en mille livres de dommage & interests envers le Fermier, pour luy tenir lieu de l'amende de pareille somme, prononcée contre le fraudeur par arrest de la Cour des Aydes du 20. decembre 1737. Du 7. Avril 1739.
April 7, 1739
S001/A2.2,5.44
Partie Occidentale de la Nouvelle France ou du Canada par Mr. Bellin Ingénieur du Roy et de la Marine pour servir à l'Intelligence des Affaires et de l'État présent en Amérique, communiquée au Public par les Héritiers de Homan, en l'an 1755
Jacques Nicolas Bellin
1755
2018.12.31
Partie Orientale de la Nouvelle France ou du Canada par Mr. Bellin Ingénieur du Roy et de la Marine pour servir à l'Intelligence des affaires et de l'État présent en Amérique communiqueé [sic] au Public par les Héritiers de Homan en l'an 1755
Jacques Nicolas Bellin
1755
2018.12.32
Traité et conventions, Pour les Malades, Blessés & Prisonniers de guerre des Troupes de terre de Sa Majesté Très-Chrétienne & de Sa Majesté Britannique.
February 6, 1759
S001/A2.3,8.7
Ordonnance du Roy, Qui oblige les François de se deffaire de la part qu'ils ont avec les Estrangers dans les Bastimens construits ou acheptez dans les Ports du Royaume, Et dans les Pays Estrangers, ou d'en acquerir la totalité. Donnée à Paris le 18. Janvier 1717.
January 18, 1717
S001/A2.4,4.1
Ordonnance du Roy, Portant que tous les Officiers, Mariniers & Matelots François, qui ont quitté les Bâtimens sur lesquels ils servaient, & sont restez dans les Pays Estrangers, seront tenus de revenir dans le Royaume dans une année, à compter du jour de la publication de la dite Ordonnance; Et qu'à faute de ce, ils seront punis comme deserteurs du Royaume & des Classes. Du 8. Fevrier 1724.
February 8, 1724 - March 5, 1724
S001/A2.3,4.21
Arrest du Conseil d'Etat du Roy Qui, en revoquant celui du 5 Juin 1744, ordonne qu'à l'avenir le Transit accordé aux Manufactures de la Flandre Françoise & Pays conquis, & aux matières servant à icelles, n'aura plus lieu que par les ports & bureaux désignez par les Arrêts du Conseil des 15 Juin 1688 & 14 Juin 1689, ainsi que cela s'est pratiqué avant la guerre. Du 26 Mars 1749
March 26, 1749 - April 25, 1749
S001/A2.3,4.42
Partie orientale du Canada ou de la Nouvelle France où sont les provinces ou pays de Saguenay, Canada, Acadie etc. les peuples ou nations des Etechemins, Iroquois, Attiquameches etc., avec la Nouvelle Angleterre, la Nouvelle Ecosse, la Nouvelle Yorck et la Virginie, les isles de Terre Neuve, de cap Breton etc., le Grand Banc etc. dressée sur les mémoires les plus nouveaux par le P. Coronelli Cosmographe de la Serenisme. Rep. de Venise. Corigée et augmentée par le Sr. Tillemon; et dédiée à Monsieur l'Abbé Baudrand par son très humble serviteur I. B. Nolin
Vincenzo Maria Coronelli
1689
2018.12.52
Ordonnance du Roy, Portant Amnistie Generale en faveur des Soldats des Compagnies Franches de la Marine, qui ont deserté desdites Compagnies jusqu'au premier du present mois; Qui regle entre autres choses ce qui sera observé doresnavant pour les Enrollemens; La forme des Congez absolus, ou pour un temps limité; Et qui impose la Peine de Mort aux Deserteurs. Donnée à Paris le 2. Janvier 1717.
January 2. 1717
S001/A2.3,4.14
This project is made possible thanks to the generous support of the Azrieli Foundation and Canadian Heritage.