Skip to main contentCertificate - Ordre Aryen et Seigneurial. Diplôme de noblesse enregistré au Collège des Armes du Canada | McCord Museum Online Collections | McCord Museum - Montreal Social History Museum
Certificate
Ordre Aryen et Seigneurial. Diplôme de noblesse enregistré au Collège des Armes du Canada
Date
1924
Dimensions1 textual record ; 24.2 x 28.1 cm
Object NumberM2009.31.59
DivisionArchives - Textual Archives
CollectionMcCord
CreditGift of Dr. Wendy C. Weaver
Status
Not on viewInformation about the objects in our collection is updated to reflect new research findings. If you have any information to share regarding this object, please email reference.mccord@mccord-stewart.ca.Information about rights and reproductions is available here.
Arrests du Conseil d'Estat du Roy, Le premier ordonne sans s'arrêter à l'Ordonnance du Sieur de Fontainieu, Intendant de Dauphiné, du premier Septembre 1733. que les Droits de Centiéme Deniers des Biens de la Succession du défunt Sieur Abbé de Belmont, decedé en Canada au mois de May 1732. dont le Testament a été désposé le 18. Decembre de la même année, appartiendront au Fermier du nouveau Bail, nonobstant la demande formée par le precedent Fermier, le 22. Juin 1733. dans les sept mois du jour du dépôt, mais non pas dans les sept mois du jour du décès, comme elle devoit l'être, conformément aux Arrests de regelement des 9. Decembre 1718. & 4. Aoust 1719. Et le second déboute le precedent Fermier ou ses Cessionnaires, de leur opposition audit Arrest du 16. Fevrier 1734. qui sera executé. Des 16. Fevrier & 8. Juin 1734.
February 16,
1734 - June 8, 1734
S001/A2.1,3.4
La police essaie le jet de poivre concentré pour remplacer les armes à feu
R. Pier
1993
M2011.105.244
Les voyages de la Nouvelle France occidentale, dicte Canada, faits par le Sr. de Champlain Xaintongeois, Capitaine pour le Roy en la marine du Ponant, & toutes les descouvertes qu'il a faites en ce païs depuis l'an 1603, jusques en l'an 1629. Où se voit comme ce pays a esté premierement descouvert par les François, sous l'authorité de nos Roys tres chrestiens, jusques au regne de sa Majesté à present regnant Louis XIII, Roy de France et de Navarre. Avec un traitté des qualitez & conditions requises à un bon & parfait navigateur pour cognoistre la diversité des estimes qui se font en la navigation; les marques & enseignements que le providence de Dieu a mises dans les mers pour redresser les mariniers en leur routte, sans lesquelles ils tomberoient en de grands dangers, et la maniere de bien dresser cartes marines avec leurs ports, [...]
Samuel de Champlain
1632
HC-1632.2
Partie Orientale de la Nouvelle France ou du Canada par Mr. Bellin Ingénieur du Roy et de la Marine pour servir à l'Intelligence des affaires et de l'État présent en Amérique communiqueé [sic] au Public par les Héritiers de Homan en l'an 1755
Jacques Nicolas Bellin
1755
2018.12.32
Partie Occidentale de la Nouvelle France ou du Canada par Mr. Bellin Ingénieur du Roy et de la Marine pour servir à l'Intelligence des Affaires et de l'État présent en Amérique, communiquée au Public par les Héritiers de Homan, en l'an 1755
Jacques Nicolas Bellin
1755
2018.12.31
Le Canada, ou Nouvelle France, &c. Tirée de diverses relations des François, Anglois, Hollandois, &c. Par N. Sanson d'Abbeville, Geographe ordre du Roy. A Paris chez P. Mariette, rue S Jacques a lEsperance. Avec Privil. du Roy pour vingt ans
Nicolas Sanson
1662
2018.12.87
Mandement de Monseigneur l'Illustrissime et Reverendissime Évêque de Marseille, PORTANT ordre de chanter le TE DEUM en actions de graces, pour les Victoires remportées par les Troupes de Sa Majesté en Bretagne & en Canada.
September 18, 1758
S001/A2.6,1.2
De par le Roy. Ordonnance Concernant les Troupes de l'Armée d'Italie, & qui seront en Provence & en Dauphiné. Du 20. Mai 1748. Charles-Louis-Auguste Foucquet duc de Belleisle, Pair & Marêchal de France, Prince du Saint Empire, Chevalier des Ordres du Roy & de la Toison d'Or, Gouverneur des Ville & Citadelle de Metz, des Pays Messin & Verdunois, Lieutenant General des Duchès de Lorraine & de Bar, General de l'Armèe du Roy & Commandant dans les Provinces de Languedoc, Dauphinè & Provence.
May 20, 1748
S001/A2.3,4.41
Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du vingt-huit Septembre 1697. Qui ordonne que le resultat du Conseil du 27. Août dernier, portant Adjudication des Fermes du Domaine d'Occident, & Droit de marque des Chapeaux, sera executé selon sa forme & teneur: Et conformément à iceluy, que Maître Loüis Guigues Bourgeois de Paris, joüira desdites Fermes pendant douze années, qui commenceront au premier Octobre 1697. aux Prix, Charges, Clauses et Conditions contenuës audit Resultat, &c.
January 2, 1698
S001/A2.2,5.6
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Qui déclare l'Amende de mille livres portée par l'Article XXXVII. Du Titre Commun pour toutes les Fermes, encouruë par les Sieurs Gilles du Raux, Sénéchal de la Jurisdiction de Dinan, & Arnauld, Procureur du Roy audit Siége, au profit de Duverdier, Fermier General du Tabac, pour s'estre immiscé en la connoissance des affaires de la Ferme du Tabac ; Et défend ausdits Juges & à tous autres que ceux des Fermes, de connoître à l'avenir, & sous quelque prétexte que ce soit, des affaires concernant la Ferme du Tabac, tant Civiles que Criminelles, circonstances & dépandances, sous les peines portées par lesdits Articles XXXV. XXXVI. & XXXVII. du Titre Commun de l'Ordonnance du mois de Juillet 1681. cy-dessus, lesquels seront cencées encouruës par le seul fait. Du 15 Septembre 1722.
September 15, 1722
S001/A2.2,5.28
The Declaration of the Kingdomes of England and Scotland, Joyned in Armes for the vindication and defence of their Religion, Liberties, and Laws, against the Popish, Prelaticall, and Malignant party; By the Honourable Houses of the Parliament of England, and the Honourable Convention of Estates of the Kinfdome of Scotland, in the yeere 1643.
January 30, 1643
S001/B2.1,3.2
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