Skip to main contentDéclaration - Declaration du Roi, Concernant l'Ecole Royale Militaire Donnée à Versailles le 24 Août 1760. | Musée McCord
Collections en ligne | Musée McCord - Musée d’histoire sociale de Montréal
Déclaration
Declaration du Roi, Concernant l'Ecole Royale Militaire Donnée à Versailles le 24 Août 1760.
Date
24 août 1760 - 5 septembre 1760
Dimensions1 document textuel ; 27,5 x 21,2 cm
Origin
Paris, Paris, Île-de-France, France, Europe
Numéro d'accessionS001/A2.3,4.51
DivisionArchives - Archives textuelles
CollectionStewart
Portée et ContenuDéclaration du roi concernant l'École royale militaire.NotesSource du titre : Basé sur le titre du document.
Mentions de responsabilité: P. G., Simon. Imprimeur du parlement.
Collation: 4 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Mentions de responsabilité: P. G., Simon. Imprimeur du parlement.
Collation: 4 pages.
Langue du document: Le document est en français.
Notes générales: Transcription disponible.
Status
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Declaration de son Altesse Serenissime Monseigneur le duc du Maine prince souverain de Dombes. Donnée à Paris le premier Fevrier 1728.
1 février 1728
S001/A2.2,5.40
Déclaration du Roy, Portant Reglement general pour le Tabac. Donnée à Paris le premier Aoust 1721.
1 août 1721
S001/A2.2,5.18
Declaration du Roy, ou lettres patentes portant Confirmation des Droits & Priviléges du Premier Barbier & Chirurgien du Roy, en faveur du Sieur Mareschal. Donnée à Versailles le vingt-uniéme Janvier 1710.
31 janvier 1710
S001/A2.2,5.8
Declaration du Roy, portant revocation de tous les Privilèges & Exemptions accordez aux Peres de Familles ayant dix ou douze Enfans, par nôtre Edit du mois de Novembre 1666.
25 novembre 1683
S001/A2.1,3.2
The Declaration of the Kingdomes of England and Scotland, Joyned in Armes for the vindication and defence of their Religion, Liberties, and Laws, against the Popish, Prelaticall, and Malignant party; By the Honourable Houses of the Parliament of England, and the Honourable Convention of Estates of the Kinfdome of Scotland, in the yeere 1643.
30 janvier 1643
S001/B2.1,3.2
His Majesties Declaration to all His Loving Subjects, touching on the Causes and Reasons that moved Him to dissolve the two last Parliaments
8 avril 1681
S001/B2.1,3.5
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, Du 25. Janvier 1724. Et lettres patentes sur Iceluy. Données à Versailles le 24. Mars 1727. Registrées en la Cour des Aydes le 5. Avril 1727. Qui permettent aux Capitaines generaux préposez pour la Regie du Privilege des ventes exclusives du Tabac & du Caffé, de faire des visites dans les Maisons des Ecclesiastiques, Nobles, Bourgeois & autres ; pour y faire la recherche des faux-Tabacs & Cassez, sans persmission.
25 janvier 1724
S001/A2.2,5.24
Edit du Roy, Concernant le dixiéme de M. l'Amiral de France, sur les prises faites en mer. Donné à Versailles au mois d'Août 1743.
26 août 1743 - 26 novembre 1743
S001/A2.3,4.36
The Marquis De Grana, the King of Spain's Vice-Roy in the Spanish-Netherlands, his Mandatory Letter to all Commanders, Officers, and Soldiers, to Resist the French, and Repel Force with Force
12 octobre 1683
S001/B2.1,4.9
Ordonnance du grand voyer de la Nouvelle-France Jean Eustache Lanouiller de Boisclerc concernant la construction d'un pont dans la seigneurie de Saint-Vallier
20 mars 1745
S001/C1.4,4.3
Ce projet est rendu possible grâce au généreux soutien de la Fondation Azrieli et de Patrimoine canadien.